B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quinze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (7 septembre 1632-décembre 1632), (janvier 1633-décembre 1633), (1634), (1635), (1641), (1642), (1643), (1644), (1645), (1648),(janvier 1651-décembre 1652), (janvier 1653-octobre 1654), (novembre 1654-aout 1658), (janvier 1659-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1667)

Cote/Cotes extrêmes

B/733

Date

1632-1667

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1667

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011