B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)

Cote/Cotes extrêmes

B/274

Date

1689-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BRETIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011