B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations (24 novembre 1668-20 mars 1673), (27 septembre 1673-1er mars 1681), (25 mars 1681-20 mai 1684), (7 juin 1687-13 décembre 1692), (20 décembre 1692-25 novembre 1695) ; six registres des présentations des défendeurs et un feuillet (6 décembre 1695-25 juillet 1697), (21 février 1699-31 décembre 1699), (22 mars 1702-5 juillet 1702) [un feuillet], (20 mai 1702-18 juin 1704), (3 juillet 1713-20 octobre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723), (20 novembre 1723-28 août 1726) ; sept registres des présentations des demandeurs (7 décembre 1695-7 janvier 1699), (7 janvier 1700-11 février 1702), (10 janvier 1701-28 avril 1702), (29 avril 1702-12 mars 1704), (7 avril 1704-7 octobre 1713), (7 octobre 1713-2 novembre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723).

Cote/Cotes extrêmes

B/992

Date

1668-1726

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1726

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques