ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Minutes de sentences (1776) ; un état des sentences (18 décembre 1762-19 avril 1764) un registre des communications (29 avril 1779-24 avril 1790) ; un registre des défauts (24 avril 1694-25 juin 1701) ; deux registres de rapports d'un garde verdurier (22 avril 1769-7 juillet 1775), (31 juillet 1773, 19 août 1773) ; un registre des bannières (15 mars 1777-27 octobre 1787)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1084

Date

1701-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE D ESSONNES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques