B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un registre de jugements pour droits de minage à payer pour tous les grains qui se vendent (1709) ; treize registres de déclarations des blés et autres grains faites au Bailliage d'Etampes par les Prévôtés et Bailliages en dépendant : Sermaise, Saclas, Prunay, Gironville, Courdimanche, Champmotteux, Boigneville, Gandevilliers, Andeville, Saint-Escobille, Sandeville, Congerville, Souzy (1709) ; lettres de déclarations de récolte de grains (1709) ; un registre de déclarations des propriétaires qui ensemencent leurs terres en octobre 1709 ; un registre servant à inscrire les noms et demeures de ceux qui font le commerce de grains et farine, le nom de leurs associés et l'adresse de leurs magasins (31 janvier 1771-5 mai 1775) ; vente de récoltes de grains (1656, 1685, 1691, 1711, 1728, 1729, 1731, 1735, 1737-1738, 1745, 1749, 1752, 1754-1755, 1759-1760, 1767, 1771-1772, 1774, 1776, 1780-1781).

Cote/Cotes extrêmes

B/1536

Date

1709-1781

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1781

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011