B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Onze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (5 mai 1617-mars 1622), (4 avril 1622-14 juin 1623), (16 juin 1623-mars 1624), (avril 1624-novembre 1624), (janvier-juin 1625 ), (juin 1625-février 1626), (10 février 1626-28 décembre 1626), (28 juin 1627-mai 1628), (mai 1628-janvier 1629), (février 1629-février 1630), (février 1631-décembre 1631)

Cote/Cotes extrêmes

B/732

Date

1617-1631

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1631

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques