B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

Cote/Cotes extrêmes

B/788

Date

1718-1773

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1773

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques