Déplier tous les niveaux
Cours et juridictions d'avant la Révolution
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.
Caractéristiques physiques
PRIEURE DE SAINT MEDARD (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
- Sentences concernant différents litiges entre le prieur, le curé et les habitants de Maisse , vente d'un cheval, censives (1580-1720) ;
- Prévôté de Maisse.- Un feuillet concernant les différents fiefs de Maisse avec indication de basse, moyenne et haute justice (1750) ;
- litige entre les officiers du Bailliage de La Ferté Alais et monsieur De REFUGE seigneur de Maisse concernant son titre et son droit de justice sur les différents fiefs de Maisse (1765 et 2 pièces justificatives de 1620 et 1694) ;
- siège particulier du bailli de la Ferté Alais à Maisse.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1593-1761) et mémoires des maisons qui dépendent du Bailliage de La Ferté Alais ;
- Prévôté de Maisse : censier, mutilé, de MAISSE mentionnant : Françoys JAQUEVIN, vigneron demeurant à MAISSE, pour une maison à la Fosse Girard ; (lacune) ARONNET, manouvrier demeurant à (lacune) ; Noël FENESGUE, prêtre-vicaire de BAULNE, pour plusieurs maisons à MAISSE, près des murailles de cette ville ; Mathurin (P)avard, pour des biens près de l'hôtel des Murs, à MAISSE ; Prothais INGRAIN et Mathurin DE JOYE et Fillecte DABAU sa femme, tous marchands demeurant à MAISSE ; Pierre D(lacune), laboureur demeurant à (lacune) ; Pasquier MASSICAULT, laboureur demeurant à Rivières paroisse de MAISSE ; René RESARD, demeurant à Viloison, paroisse de (lacune) ; etc. (sans date : XVIème siècle) ;
- fortification de la ville de Maisse (1541) ;
- Mercuriale : un registre de la valeur des grains vendus sur le marché de Maisse (1691-1733)
au bout de 75 ans à partir de 1765
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Informations sur le traitement