B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

Cote/Cotes extrêmes

B/2084

Date

1580-1765

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PRIEURE DE SAINT MEDARD (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Sentences concernant différents litiges entre le prieur, le curé et les habitants de Maisse , vente d'un cheval, censives (1580-1720) ;
  • Prévôté de Maisse.- Un feuillet concernant les différents fiefs de Maisse avec indication de basse, moyenne et haute justice (1750) ;
  • litige entre les officiers du Bailliage de La Ferté Alais et monsieur De REFUGE seigneur de Maisse concernant son titre et son droit de justice sur les différents fiefs de Maisse (1765 et 2 pièces justificatives de 1620 et 1694) ;
  • siège particulier du bailli de la Ferté Alais à Maisse.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1593-1761) et mémoires des maisons qui dépendent du Bailliage de La Ferté Alais ;
  • Prévôté de Maisse : censier, mutilé, de MAISSE mentionnant : Françoys JAQUEVIN, vigneron demeurant à MAISSE, pour une maison à la Fosse Girard ; (lacune) ARONNET, manouvrier demeurant à (lacune) ; Noël FENESGUE, prêtre-vicaire de BAULNE, pour plusieurs maisons à MAISSE, près des murailles de cette ville ; Mathurin (P)avard, pour des biens près de l'hôtel des Murs, à MAISSE ; Prothais INGRAIN et Mathurin DE JOYE et Fillecte DABAU sa femme, tous marchands demeurant à MAISSE ; Pierre D(lacune), laboureur demeurant à (lacune) ; Pasquier MASSICAULT, laboureur demeurant à Rivières paroisse de MAISSE ; René RESARD, demeurant à Viloison, paroisse de (lacune) ; etc. (sans date : XVIème siècle) ;
  • fortification de la ville de Maisse (1541) ;
  • Mercuriale : un registre de la valeur des grains vendus sur le marché de Maisse (1691-1733)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1765

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011