B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Grenier à sel : quatre registres pour l'enregistrement des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, provisions et commissions concernant les gabelles au grenier à sel de Dourdan (23 janvier 1743-30 mars 1757), (12 octobre 1757-23 mai 1772), (17 juin 1772-27 mai 1778), (4 novembre 1778-5 mai 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/1054

Date

1743-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques