DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal) : un registre d'audiences des causes jugées en dernier ressort au Bailliage (17 octobre 1772-26 novembre 1782) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un état et mémoire des affaires extraordinaires (31 janvier 1702-29 novembre 1708) ; (Bailliage de Dourdan) : un état des recettes du casuel du greffe (28 février 1702-25 avril 1708), deux états des recettes des vacations du lieutenant général (25 février 1702-28 juillet 1719), (23 novembre 1723-10 mars 1727) ; deux états des recettes des vacations du procureur du roi (7 avril 1702-28 juillet 1719), (13 novembre 1723-19 mars 1727) ; un état et mémoire des vacations de M. Boucher, ancien avocat et faisant fonction de procureur du roi (7 janvier 1724-24 mars 1727) ; deux états des vacations du conseiller du roi (1er mars 1702-2 octobre 1702), (14 mars 1702-26 avril 1719).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1015

Date

1702-1782

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1782

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques