B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Douze registres de donations entre vifs (15 janvier 1749-14 décembre 1749), (7 février 1750-2 décembre 1750), (5 mars 1751-1er décembre 1751), (4 février 1752-9 décembre 1752), (12 mars 1753-9 mai 1753), (8 février 1754-5 décembre 1754), (7 février 1755-6 novembre 1755), (16 février 1756-12 octobre 1756), (8 janvier 1757-1er décembre 1757), (13 janvier 1758-1er août 1758), (3 janvier 1759- 10 décembre 1759), (1er janvier 1760-6 décembre 1761)

Cote/Cotes extrêmes

B/1851

Date

1749-1761

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1761

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques