FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des causes sommaires (avril 1632-décembre 1632), (février 1633-août 1634) ; deux registres d'inscriptions des causes devant le Bailliage (18 janvier 1666-18 octobre 1666), (15 novembre 1666-13 juillet 1667) ; vingt-sept tableaux des paroisses du Bailliage de la Ferté-Alais concernant le dépôt et le visé de registres [d'état civil ?] (1742-1768) ; un registre des récépissés des baux (27 avril 1619-août 1624)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1859

Date

1619-1768

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1768

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques