B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des procédures criminelles (18 juillet 1729-30 octobre 1736), (21 juillet 1721-14 juillet 1729), (1er octobre 1738-10 janvier 1749), (30 janvier 1749-20 mars 1756). Treize registres de dépôts de sacs de productions, informations, procès et autres pièces apportées au greffe (21 juin 1580-8 juin 1595), (14 juillet 1606-15 juin 1615), (12 janvier 1669-10 juillet 1687), (3 janvier 1701-24 décembre 1703), (7 janvier 1704-20 octobre 1710), (22 septembre 1710-2 juillet 1717), (26 juillet 1717-25 février 1721), (22 juin 1721-13 novembre 1736), (7 mars 1738-7 avril 1745), (3 juillet 1745-19 février 1756), (18 novembre 1756-21 novembre 1761), (17 février 1762-14 juin 1766), (23 juillet 1766-6 avril 1777). Deux registres des retraits de sacs de productions (12 novembre 1575-21 novembre 1585), (novembre 1585-juillet 1606)

Cote/Cotes extrêmes

B/2552

Date

1580-1777

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1777

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011