B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Sept registres de donations entre vifs (1er janvier 1762-6 décembre 1762), (9 février 1763-4 décembre 1763), (2 janvier 1764-30 novembre 1764), (7 janvier 1765-7 décembre 1766), (9 janvier 1767-27 octobre 1767), (25 février 1768-21 octobre 1768), (12 janvier 1769-18 janvier 1770)

Cote/Cotes extrêmes

B/1852

Date

1762-1770

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1770

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques