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634 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3668

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  2. Résultat n°2

    Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/203/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5676, travaux d'éclairage aux abords de la Maison de la Petite Enfance dans le secteur Commissariat, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise LMS : ordre de service, certificats de paiement, note de présentation, documentation sur l'éclairage public, courriers, dossiers marché.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2200W/86

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/203/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier administratif La Prairie à VILLEBON-SUR-YVETTE ; assainissement principales : plan ; divers.

    Date

    1995-2003

    Cote

    1699W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2200W/82

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY ; Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY, administratif (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2541W/99

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2200W/3

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n° 091.340.00.C.1008 SCI DES ENTREPOTS PARIS SUD - ALBAT SA, bâtiments G et H, à LISSES : arrêté de permis de construire, courriers, avis, plans, notices, études, receptivité, formulaire de demande de permis (2000-2001) ; ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n°091.340.99.C.1012 , TAILLEUR INDUSTRIE SA, bâtiment F : notices, études, plans, déclaration d'achèvement de travaux (2000), déclaration d'ouverture de chantier (2000), arrêté de permis de construire (1999), avis, courriers, formulaire de demande de permis, réceptivité, autorisations, étude d'impact (1999-2000). DATE_ANALYSE "20140109

    Date

    1999-2001

    Cote

    2200W/40

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/87

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/80

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (suite), délibération du 02/05/1996 arrêtant le projet de modification du plan d'aménagement de zone (les deux phases) ; dossier réclamé le 21/06/1996 ; délibération du 24/06/1996 annulant la précédente et arrêtant le projet de modification ; contrôle de légalité du 30/07/1996, courrier ; arrêt d'un nouveau projet de modification par délibération du 23/09/1996 ; contrôle de légalité du 06/12/1996 ; arrêté du 04/10/1996 prescrivant enquête publique de la modification ; délibération du 17/09/1990 ; convention commune et EPEVRY 2e tranche ; délibération du 21/09/1992 : bilan financier. ZAC Vaulorin à WISSOUS (dossier n°28), bilan de la concertation par délibération du 25/05/1988 ; ZAC créée par délibération du 22/06/1988 et conserve le règlement NAUI du POS ; contrôle de légalité du 12/08/1988 ; courrier ; arrêté du 10/05/1988 portant ouverture de l'enquête publique remplacé par celui du 19/05/1988 ; contrôle de légalité du 14/06/1988 ; courrier relatif au droit de préemption urbain ; convention avec la commune et l'agence foncière et technique de la région parisienne par délibération du 08/07/1992 et signée le 15/02/1993 ; délibération du 18/12/2000 constatant l'achèvement de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/03/1991. ZAC du Quartier des Folies à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n°29), délibération du 22/01/1988 : projet de convention entre la commune et la Société anonyme immobilière d'économie mixte de CORBEIL ; contrôle de légalité du 11/03/1988 ; ZAC créée par délibération du 04/11/1988 et dossier correspondant ; courrier du sous-préfet du 28/11/1988 ; arrêt du projet de réalisation par délibération du 28/06/1989 et contrôle de légalité du 30/08/1989 ; prorogation de l'acte de création par délibération du 12/11/1990 ; courrier (1991-1992) dont intervention du député, incompatibilité avec le schéma directeur ; convention avec la société AMAVI signée le 26/01/1992 ; délibération du 18/10/1991 : projet de convention pour étude de faisabilité.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1661W/9

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/55

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EDF : plans, courrier, étude d'impact ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°9122800C1024, IMMOBILIERE 3F : plans, courrier, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2200W/23

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché n° 980035, maillage, voirie, assainissement, travaux secondaire, entreprise BET Chiplevsky : ordre de service, contrat, avenants, certificats de paiement, courriers, décisions.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2200W/88

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22
    Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS, géomètre, [s. d.]. Ech. 1/1 000. N et B. Dim. 0,83 x 1,54.

    1 media

    Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS, géomètre, [s. d.]. Ech. 1/1 000. N et B. Dim. 0,83 x 1,54.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    1FI/590

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS,...

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  23. Résultat n°23

    ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.98.C.1005, JET PARIS - JET SERVICES : déclaration d'ouverture de travaux (1999), courriers, arrêté de permis de construire (1998), avis, réceptivité, formulaire de demande de permis, plans, notices, engagements (1998-1999) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire modificatif n°091.235.98.C.1005 M1, JET PARIS-JET SERVICES : arrêté, courrier, avis, plans (1998) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.00.C.1008, MIRAGES - EXTRAND, projet de centre de tri automatisé : arrêté de permis, avis, courriers, réceptivité, formulaire de demande de permis, autorisations, notices, plans (2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    2200W/39

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire...

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  24. Résultat n°24
    Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 0,79 x 1,10.

    1 media

    Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 0,79 x 1,10.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    1FI/199

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction...

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  25. Résultat n°25

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

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  26. Résultat n°26
    Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 1,26 x 0,75. [mauvais état].

    1 media

    Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 1,26 x 0,75. [mauvais état].

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/296

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS,...

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  27. Résultat n°27

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve à BRETIGNY-SUR-ORGE (suite et fin), projet de modification par délibération du 30/03/1998 ; arrêté d'enquête publique du 05/05/1998 et conclusions du commissaire-enquêteur ; modification approuvée par délibération du 07/10/1998 ; contrôle de légalité du 23/11/1998 ; caractère exécutoire ; arrêt du projet de la 3e modification par délibération du 09/11/1999 ; arrêté d'enquête publique du 13/01/2000 remplaçant celui du 14/12/1999 ; rapport du commissaire-enquêteur ; approbation de la 3e modification par délibération du 20/06/2000 ; contrôle de légalité du 21/08/2000 et caractère exécutoire. ZAC Bellejame à MARCOUSSIS (dossier n°119), ouverture à la concertation par délibération du 24/06/1991 ; dossier de concertation ; dossier de création par délibération du 20/12/1991 ; convention avec la SERFA ; contrôle de légalité du 25/03/1992 ; arrêté d'enquête publique du 31/03/1992 et conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et du plan des équipements publics par délibération du 29/06/1992.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1661W/43

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve...

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  28. Résultat n°28

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EMMAUS, lot A5 : plans, notes ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1047, ESPACE HABITAT CONSTRUCTION, lot A46: permis de construire, demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2200W/24

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

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  29. Résultat n°29
    Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 2 m/m par mètre. N et B. Dim. 0,73 x 1,07.

    1 media

    Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 2 m/m par mètre. N et B. Dim. 0,73 x 1,07.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    1FI/200

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction...

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  30. Résultat n°30

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5065, SCI MAISONS CONTEMPORAINES, parcelle BC 648 ET 799 : courriers, plans, demande de permis ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122893C5043, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122891C5036, LES PAPILLONS BLANCS, parcelle BC 727 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5019, [non réalisé], LES PAPILLONS BLANCS, lots 20 et 21 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES PAPILLONS BLANCS, lot 21, Centre d'aide par le travail (CAT), notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, SORECIM lot 21 : demande de permis de construire modificatif, notices, courriers, plans.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2200W/7

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

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  31. Résultat n°31

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134095C1009, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134094C1029, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plan, annulation d'une autorisation de permis de construire, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/49

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

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  32. Résultat n°32

    ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990017, voirie primaire de la Ville Nouvelle d'EVRY, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise BET Normand : ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990021, aménagements définitifs des abords du programme Athénée, entreprise BET Richard: contrat, ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 990040, desserte de l'opération SEBIA, entreprise A.T.P.I : contrat, courriers, ordre de service ; ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, marché n° 990041, desserte des opérations Marinière 2 et 3, entreprise BET Richard : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990036, voirie et réseau de desserte des chantiers, entreprise BET Normand: ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; FUNERARIUM DE COURCOURONNES, commune de COURCOURONNES, marché n° 990014, réalisation des travaux aux abords du funérarium, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES BORDES, commune de BONDOUFLE, marché 990002, prolongement de la rue Gustave Madiot, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990019, travaux aux abords de l'Institut des Matériaux, entreprise ICE : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers, demande d'accompte.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/89

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché...

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  33. Résultat n°33

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC du Guichet à ORSAY (suite et fin), 2e partie du dossier de réalisation (annexes, avant-projet simplifié, infrastructures, estimation) ; délibération du 11/02/1993 ; contrôle de légalité du 10/05/1993 ; délibération du 08/04/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; 2 délibérations du 28/04/1994 pour enquête publique et parcellaire ; contrôle de légalité des 03/06/1993, 06/06 et 10/06/1994 ; arrêté de déclaration d'utilité publique du 03/09/1994 ; recours ; délibération de principe du 14/12/1998 pour suppression de ZAC ; contrôle de légalité du 11/01/1999 ; délibération des 23/03/1993 et 01/02/1999 : suppression de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/01/1999 ; copie exécutoire de l'acte. ZAC des Glaises à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (ex-ZAC Etat), mise à disposition de la ZAC par arrêté préfectoral du 22/03/1984 ; convention ; cahier des charges ; mandat ; arrêté fixant enquête publique 09/11/1984 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; dossier soumis à enquête publique en vue de la déclaration d'utilité publique ; arrêté du 12/11/1984 prescrivant enquête publique sur les dispositions du plan d'aménagement de zone et dossier de réalisation ; registre ; conclusions du commissaire-enquêteur ; publicité.

    Date

    1984-1999

    Cote

    1661W/31

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC du Guichet à ORSAY...

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  34. Résultat n°34

    Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY (suite et fin), modification du plan d'aménagement de zone approuvée par délibération du 30/09/1997 ; contrôle de légalité du 01/12/1997 ; caractère exécutoire ; courrier communal du 05/12/1997 et document rectifié suite au contrôle de légalité enregistré le 16/12/1997 ; contrôle de légalité du 14/01/1998 ; nouveau projet arrêté le 30/06/1999 ; contrôle de légalité du 27/09/1999 ; courrier du 14/10/1999 ; arrêté d'enquête publique du 13/08/1999. ZAC des Trois Gares à MASSY (dossier n°115), ouverture à la concertation par délibération du 30/05/1991 ; bilan le 30/01/1992 ; dossier de création de la ZAC par délibération du 30/01/1992 ; deux contrôles de légalité ; modalités d'association : bordereau daté du 09/07/1992 ; plan d'aménagement concerté : 07/08/1992 ; courriers ; réunion ; acte de création prorogé par délibération du 24/03/1994 ; convention ; jugement du tribunal administratif annulant l'acte de création et jugement du TA du 19/03/1996 annulant la prorogation du 24/03/1994 ; courrier du préfet sur procédure projetée pour la ZAC.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1661W/40

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...

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  35. Résultat n°35

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064, pose d'une clôture, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4038, LOCAL ORDURES, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.93.C.5010, Lot A, SCI DU BOIS SAUVAGE : courriers, avis, récépissés, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, photographies, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1001, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, devis, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.97.C.1029, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire - EXEMPTION n° 091.228.91.C.4008, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1021, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5010, toiture et façade, SCI DU PETIT BOIS - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 228.92.C.5012, CENTRE TECHNIQUE DE MAINTENANCE DE LA POSTE : courriers, demande de permis de construire, permis, plans, notice.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2200W/50

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064,...

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  36. Résultat n°36

    ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2200W/52

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire,...

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  37. Résultat n°37

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 9165998C1044, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, acte de cession, demande de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 9165998C1044 1, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire modificatif, courriers ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134099C1005 / 09165999C1008, SOAP : courriers, plans, demande de permis de construire, notice, permis de construire.

    Date

    1999

    Cote

    2200W/46

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134093C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans, notices (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans (1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, permis de construire, plans, demande de permis modificatif, notices (1995).

    Date

    1991-1999

    Cote

    2200W/44

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Place de France à MASSY (suite), avis des services ; délibération du 24/02/1988 arrêtant le plan d'aménagement de zone. Arrêté du 25/05/1988 precrivant enquête publique sur le projet ; arrêté ; publicité ; registre d'enquête ; conclusions du commissaire-enquêteur. Dossier soumis à enquête publique ; délibération du 07/11/1990 et dossier arrêtant la modification du plan d'aménagement de zone. Arrêté d'enquête publique du 30/11/1990 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 07/11/1991 et dossier arrêté ; contrôle de légalité du 12/03/1992 ; arrêté d'enquête publique du 19/11/1991. Délibération du 23/09/1999. Dossier d'achèvement de la ZAC par délibération du 16/11/1999 ; correspondance. La Mère-Dieu à LINAS appelée aussi l'Autodrome. Ouverture à la concertation par délibération du 26/06/1986 ; modalités d'association du 15/09/1986 ; porter à connaissance du 28/10/1986 ; dossier de création et de réalisation par délibération du 06/02/1987 et contrôle de légalité du 17/04/1987 ; courrier du 06/05/1987 ; arrêté de déclaration d'utilité publique du 02/07/1987 et dossier y afférant. Délibération du 23/12/1996 constatant l'achèvement de la ZAC rapportée par celle du 25/03/1997 ; caractère exécutoire de l'acte précité : 08/03/1997.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1661W/4

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Place de France...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - Courriers sucrerie, Plan topo-BOISSY-LA-RIVIERE et BOUTERVILLIERS ; dossier de consultation des entreprises-BOUVILLE, LA FERTE-ALAIS et BOISSY-LA-RIVIERE ; dossier laboratoire régional de l'ouest parisien ; RD116-SERMAISE-étude préalable avant projet ; chantiers expérimentaux sur communes de BOUTIGNY, SOISY-SUR-ECOLE, ANGERVILLE, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1688W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2200W/63

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE (suite et fin), approbation du dossier de réalisation par délibération du 24/09/1992 ; contrôle de légalité du 14/12/1992 ; convention ; requêtes ; contentieux dont jugements du TA des 10/03/1992 et 30/09/1993 : annulation de la délibération du 24/09/1992 ; courrier du préfet du 23/12/1993 pour reprise de la procédure de création ; 06/01/1994 : délibération pour nouvelle création et concertation associée ; modalités d'association : 01/04/1994 ; plan d'aménagement concerté : 20/04/1994 et 20/07/1994 ; consultation et avis des services ; requête Vivre à Bures et courrier du 26/06/1998 ; réunion. ZAC Chemin des Femmes à MASSY (dossier n°131), concertation par délibération du 19/12/1991 ; modalités d'association : juin 1992 ; consultation des services le 11/06/1992 pour élaboration du plan d'aménagement concerté ; avis des services ; plan d'aménagement concerté envoyé en préfecture pour signature le 30/07/1992 ; dossier de création : délibération du 26/03/1992 et contrôle de légalité du 07/07/1992 ; délibération du 19/11/1992 annulant la délibération de création précédente.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1661W/46

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI GERVAL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI MAISONS CONTEMPORAINES ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ERPI SA ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CEGETEL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI CHAMPEVRY ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CREDICOMI - OMNIBAIL (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/16

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Zone d'aménagement concerté. - La Tuilerie à BALLAINVILLIERS (dossier n°48), ouverture à la concertation par délibération du 04/10/1988 ; bilan le 14/10/1988 ; dossier de création : délibération du 12/05/1989 ; contrôle de légalité du 21/07/1989 ; modification du périmètre par délibération du 21/06/1990 ; 26/10/1990 : délibération pour déclaration d'utilité publique ; contrôle de légalité du 18/01/1991 ; arrêté du 05/04/1991 prescrivant enquête publique ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; courrier préfet du 15/04/1991 pour surseoir à l'approbation ; dossier de réalisation approuvé par délibération du 20/09/1991 ; contrôle de légalité du 25/10/1991 : dossier Fragiel ; 22/01/1992 : signature de la convention ; 31/12/1992 : signature de l'avenant n°1 ; courriers relatifs au plan des équipements publics ; délibération du 06/03/1998 supprimant la ZAC ; résiliation de convention par délibération du 06/03/1998.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1661W/18

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Tuilerie à BALLAINVILLIERS...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT ( 6 dossiers) (1974 - 1998) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PETITE MONTAGNE IV /SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : FAMILLE ROUALT /EPEVRY (1994) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : M. PASTRE /EPEVRY (1967) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE /EPEVRY (1980) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : COMMUNE D'EVRY /EPEVRY (1979) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA REMISE DE LISSES /EPEVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : AFTRP /EPEVRY (1971).

    Date

    1967-1998

    Cote

    2401W/18

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Zone d'aménagement concerté. - L'Etang Neuf dit de l'Orme à MARCOUSSIS (dossier n°61), ouverture à la concertation par délibération du 23/01/1990 ; bilan et dossier de création : délibération du 14/03/1990 ; contrôle de légalité du 18/05/1990 ; dossier de réalisation adopté par délibération du 12/05/1990 ; contrôle de légalité du 19/06/1990 ; arrêté d'enquête publique du 14/05/1990 ; approbation du plan d'aménagement de zone le 05/10/1990 ; contrôle de légalité du 16/11/1990 ; prise en considération des remarques et contrôle de légalité du 25/01/1991 ; dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; achèvement de la ZAC par délibération du 28/05/1998 ; contrôle de légalité du 10/07/1998 ; modification du plan d'aménagement de zone.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1661W/22

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - L'Etang Neuf dit de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC de Montjean à WISSOUS (dossier n°78), dossier de création par délibération du 30/05/1990 ; ouverture à la concertation pour modification de la ZAC par délibération du 25/09/2002 ; bilan : délibération du 11/12/1991 pour modification du dossier de création ; le contrôle de légalité fait état d'une incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France ; délibération du 11/09/1991 pour réduction du périmètre ; contrôle de légalité de novembre 1991 ; dossier sans suite. ZAC de Courcelles à GIF-SUR-YVETTE (dossier n°79), arrêté d'enquête publique du 02/10/1990 pour modification ; délibération du 26/06/1990 : intention de modification ; délibération du 25/09/1990 : convention avec la société Hexagone Developpement Immobilier ; modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 26/02/1991 ; contrôle de légalité du 28/03/1991 ; suppression de la ZAC par délibération du 29/06/1998 ; contrôle de légalité du 14/08/1998 ; caractère exécutoire du document.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1661W/28

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de Montjean à WISSOUS...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Zone d'aménagement concerté. - L'Etang neuf dit de l'Orme à MARCOUSSIS (fin), délibération du 20/02/1991approuvant le le plan et le règlement d'aménagement de zone modifié suite à des remarques ; contrôle de légalité du 19/03/1991 ; rapport du commissaire-enquêteur ; délibération d'intention de modification du 18/03/1992 ; achèvement de la ZAC par délibération du 11/03/1998 ; contrôle de légalité du 05/05/1998 ; avenant n°1 de la convention. ZAC Le Clos des Célestins à MARCOUSSIS (dossier n°74), ouverture à la concertation par délibération du 12/07/1990 et bilan le 05/10/1990 ; arrêté d'enquête publique du 15/10/1990 ; rapport du commissaire-enquêteur ; dossier d'approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/12/1990 ; achèvement de la ZAC par délibération du 10/07/1997 ; caractère exécutoire du document. ZAC du Centre Ville à PALAISEAU (dossier n°75), ZAC simplifiée ; ouverture à la concertation par délibération du 01/01/1990 ; bilan le 29/01/1990 ; arrêté d'enquête publique ; rapport du commissaire-enquêteur ; contrôle de légalité du 14/01/1992 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 12/11/1991 ; contrôle de légalité du 30/03/1992 ; courrier ; requête ; dossier annulé par jugement du tribunal administratif du 04/08/1992.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1661W/26

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - L'Etang neuf dit de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1007 SANS SUITE, SOCIETE DES PETROLES SHELL : courriers, avis, dossier de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1032 SCI CHAMPEVRY ATOUT TEXTILE, PTIT MONSTRE : déclaration d'ouverture de chantier, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1033: ERPI/STILL SAXBY: déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.91.C.5049, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : demande permis de construire modificatif, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.98.C.6000, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : opposition à déclaration de travaux, demande et refus d'exemption de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.5049, GEPRIM SARL : arrêté, demande de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1015 et 91.340.97.C.1023, SCI GERVAL TORRENS : déclarations d'ouverture de chantier et achèvement travaux, arrêtés, courriers, récépissés, demandes de permis, plans, notices ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.91.C.5029 SCI MAISONS CONTEMPORAINES : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.93.C.50.51 SCI LES LISSES VILLAGE HOTEL : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans, photographies ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.4019, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.6025, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2200W/47

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire...

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  51. Résultat n°51

    Zone d'aménagement concerté. - Parc de Graville à GOMETZ-LA-VILLE (dossier n°62), délibération du 17/03/1990 : aménagement de la zone NA1 ; création d'une ZAC sous procédure associée ; modalités de concertation et objectifs ; contrôle de légalité du 18/04/1990 et modalités d'association ; courrier relatif au site inscrit de la vallée de Chevreuse ; contrôle de légalité du 16/08/1990 ; arrêté de mise en oeuvre : 25/05/ et 28/09/1990 ; réunions ; requêtes dont carrières Jourdain ; conclusions du commissaire-enquêteur (cf : requête du 23/01/1990). ZAC des Saules à MONTGERON (dossier n°63), ouverture à la concertation par délibération du 16/02/1990 ; bilan et création par délibération du 04/05/1990 ; dossier de création ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 31/05/1990 ; contrôle de légalité du 16/06/1990 ; convention ; dossier et délibération relatifs à la résiliation de celle-ci (1990-1997) ; requêtes ; contrôle de légalité du 11/09/1991 ; requête et contrôle de légalité du 27/01/1998 ; suppression de la ZAC par délibération du 27/01/1998 ; contrôle de légalité du 16/03/1998 ; recours du 27/03/1998. ZAC Pompidou à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°65), bilan de la concertation par délibération du 26/03/1990 ; dossier de création par délibérations des 26/03 et 18/05/1990 ; arrêté du 23/05/1990.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1661W/23

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Parc de Graville à GOMETZ-LA-VILLE...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    ZAC DES AUNETTES : arrêtés de permis, courriers, plans (1984-1998) ; ZAC DES AUNETTES, LOTISSEMENT DE L'YERRES : tableau récapitulatif des dépôts de demande de permis, plan de vente, arrêtés de permis (1989).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2200W/2

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES : arrêtés de permis, courriers, plans...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    GIF-SUR-YVETTE. - RD95, centre de secours : dossier de consultation des entreprises, plan de masse et d'implantation, compte-rendus des concessionnaires.

    Date

    1998

    Cote

    1554W/1

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - RD95, centre de secours : dossier...

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  54. Résultat n°54

    Zone d'aménagement concerté. - Gravelles et Aunettes à ETRECHY (suite et fin), approbation du dossier de réalisation par délibération du 26/04/1990 ; contrôle de légalité du 20/09/1991signalant le désaccord du conseil général et l'incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France ; réunions mairie-préfecture des 06 et 08/08/2001. ZAC le Village Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (dossier n°73, création et réalisation) ouverture à la concertation par délibération du 28/06/1990 ; dossier de création et de réalisation par délibérations des 28/03 et 13/03/1991 ; arrêté d'enquête publique du 17/12/1990 ; rapport du commissaire-enquêteur ; achèvement de la ZAC par délibération du 12/12/1996 ; contrôle de légalité du 27/02/1997.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1661W/25

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Gravelles et Aunettes...

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  55. Résultat n°55

    Zone d'aménagement concerté. - Le Village à VILLABE (dossier n°6), ouverture à la concertation du 12/10/1988 ; bilan de la concertation du 24/11/1988 ; dossier de création par délibération du 24/11/1988 ; contrôle de légalité et modalités d'association du 26/12/1988 ; convention ; adoption du dossier avant enquête publique par délibération du 28/04/1989 ; arrêté d'enquête publique du 28/04/1989 ; registre d'enquête incluant les conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics par délibération du 22/09/1989 ; modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 07/06/1991 ; délibération portant achèvement du 19/12/1996 ; contrôle de légalité du 04/03/1997 ; délibération du 21/03/1997 remplaçant celle du 19/12/1996 et contrôle de légalité du 12/05/1997 ; certificat d'affichage. ZAC de l'Allée Cornuel à LARDY (dossier n°8), délibération du 14/11/1986 arrêtant la ZAC ; courrier du maire du 12/03/1987 choisissant la procédure simplifiée ; délibération du 15/05/1987 relative au bilan de concertation ; arrêté du 05/05/1987 prescrivant enquête publique et valant déclaration d'utilité publique ; publicité ; registre d'enquête ; conclusions du commissaire-enquêteur ; consultation et avis des services sur la ZAC soumise à enquête publique ; courrier ; arrêté préfectoral du 09/06/1988 portant déclaration d'utilité publique ; arrêté du 21/03/1988 portant enquête parcellaire ; délibération du 25/02/1988 approuvant le plan d'aménagement de zone ; délibération du 15/05/1988 approuvant le dossier création-réalisation.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1661W/5

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Le Village à VILLABE...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY (suite), arrêté d'enquête publique du 23/08/1991 avant approbation du plan d'aménagement de zone ; publicité ; rapport du commissaire-enquêteur ; dossier de réalisation soumis à enquête publique ; contrôle de légalité du 26/02/1992 ; courrier du 15/06/1992 ; approbation du plan d'aménagement de zone le 16/04/1992 ; contrôle de légalité du 30/06/1992 ; nouveau dossier de réalisation par délibération du 24/09/1992 et contrôle de légalité du 08/12/1992 ; courier du 31/03/1993 : sans observation pour le dossier soumis à enquête ; avis d'insertion ; 19/12/1996 : engagement de la procédure de modification et contrôle de légalité du 27/02/1997 (application de l'article L 111-1-4) ; modification du plan d'aménagement de zone approuvée par délibération du 30/01/1997 ; contrôle de légalité du 24/02/1997 réclamant le dossier ; enregistrement de ce dernier : 27/03/1997 ; arrêté d'enquête publique du 06/06/1997 ; délibération du 19/06/1997 annulant et remplaçant celle du 30/01/1997 ; contrôle de légalité du 04/08/1997 ; rapport du commissaire-enquêteur.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1661W/39

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules Valles, extension de la résidence universitaire, Jean-Paul Viguier, Jean-François Jodry et associés, SCPA : demande de permis de construire, plans, notice de présentation ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2 ème tranche - secteur 6, ARCADE : demande, notices, plans ; ZAC EVRY 1, Les Pyramides - bâtiment 14, dossier de permis de construire n° 9122897C1017, FOYER ADEP : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1997

    Cote

    2200W/73

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules...

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  58. Résultat n°58

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : Lot 13 D, Lot 13 E, convention n° 920023 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE PIERRE : section BE 19, lot 26, convention n° 920033 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY : section AT 22, lot 12 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRAMI : Ilot 9E, section AT 91, section AV 148, convention n° 910035 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930817007 : EPEVRY / SOCIETE SEDAF SA : immeuble Bois Sauvage 4, convention n° 920052 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI DU PARC DES LOGES : Lot 16B (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2401W/15

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY /...

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  59. Résultat n°59

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios d'entreprise, dossier de permis de construire, BAPH, Architecte Loyer, SA d'HLM : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 33 pavillons, dossier de permis de construire 91.228.97.C.1009, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 45 logements, dossier de permis de construire n° 91.228.97.C.1010, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Les Clairières, lot 15 K, studios d'entreprises, OCIL - BAPH, SEDAF : courriers, notice, plans, convention valant promesse de cession (copie), document divers.

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/65

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  60. Résultat n°60

    Zone d'aménagement concerté. - La Fontaine de Jouvence à MARCOUSSIS (suite), dossier de réalisation approuvé par délibération du 26/05/1989 comprenant les pièces relatives à la déclaration d'utilité publique ; arrêté préfectoral du 23/05/1990 portant déclaration d'utilité publique ; demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique par délibération du 17/02/1995 ; contrôle de légalité du 28/04/1995 ; délibération du 07/03/1988 pour la convention d'études avec la SAMBOE ; délibération du 26/05/1989 confiant l'aménagement de la ZAC à la SAMBOE ; concession accordée par délibération du 21/08/1989. La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (dossier n°22), ouverture à la concertation par délibération du 19/10/1987 et bilan par délibération du 14/12/1987 ; acte de création (1ère phase) par délibération du 25/01/1988 ; arrêt du plan d'aménagement de zone par délibération du 20/06/1988 (1ère phase) ; arrêté prescrivant enquête publique du 20/10/1988 ; approbation du plan d'aménagement de zone et du plan des équipements publics (1ère phase) par délibération du 16/01/1989 (pas de dossier, voir celui du 20/06/1988) ; courrier du 05/06/1990 ; création de la 2e phase par délibération du 17/09/1990 ; contrôle de légalité proposé à la signature du préfet le 30/10/1990 ; arrêt du plan d'aménagement de zone avant enquête publique (2e phase) délibération du 17/12/1990 ; arrêté d'enquête publique du 21/02/1991 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone de la 1ère phase par délibération n°91-092 du 27/05/1991 ; délibération n°91-093 du 27/05/1991 : dossier de réalisation (2e phase) ; contrôle de légalité des 23/07/1991 et 19/08/1991.

    Date

    1987-1997

    Cote

    1661W/8

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Fontaine de Jouvence...

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  61. Résultat n°61

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : formulaire de demande, courriers, avis, notices, plan de situation, plan masse, plans architecturaux (1993-1995) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, réduction de 120 à 115 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : courrier, déclaration d'achèvement des travaux, notice, formulaire de demande, récépissé, avis, plan de situation, plans d'architecte, plan de voirie, espaces verts, plan masse (1994-1995) ; ESPACE HABITAT AUNETTES - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette-116 logements collectifs PLA : demande de permis de construire, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs diminués 116 logements passe à 93, augmentation des places de parkings accès modifié : demande de permis modificatif, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs : dossier de permis de construire modificatif n° 91-228-94C1015 du 31/03/1995, plans.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2200W/35

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis...

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  62. Résultat n°62

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Chaqueux à FLEURY-MEROGIS (dossier n°15), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1987 et bilan par délibération du 27/10/1987 ; concession signée le 21/12/1987 ; délibération du 28/06/1988 relative à la création-délibération de la ZAC ; dossier et contrôle de légalité du 02/08/1988 ; 22/11/1988 : délibération modifiant le schéma de principe ; modification de ce schéma par délibération du 13/03/1990 ; 22/06/1993 : accompte sur ce bilan ; délibération du 23/11/1993 : nouvelle modification du schéma de principe et contrôle de légalité du 22/02/1994 rapportée par délibération du 29/03/1994 ; 31/05/1994 : modification du plan des équipements publics et contrôle de légalité du 22/07/1994 ; délibération du 28/06/1994 constatant l'achèvement de la ZAC. Contrôle de légalité du 18/06/1994 ; ZAC de la Pièce de l'Eglise à VARENNES-JARCY (dossier n°16), ouverture à la concertation par délibération du 24/02/1987 et bilan réalisé le 19/05/1987 ; création par délibération du 04/06/1987 et contrôle de légalité du 03/08/1987 ; achèvement de la ZAC par délibération du 14/11/1997 ; La Fontaine de Jouvence à MARCOUSSIS (dossier n°17), délibération du 29/06/1988 créant la ZAC et remplacée par celle du 24/11/1988 ; 2 courriers ; contrôle de légalité du 17/08/1988 ; bilan de la concertation par délibération n°88-09-02 du 24/11/1988 contenant également l'adoption du plan d'aménagement de zone ; arrêté du 12/12/1988 prescrivant enquête publique et valant déclaration d'utilité publique.

    Date

    1987-1997

    Cote

    1661W/7

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Chaqueux à FLEURY-MEROGIS...

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  63. Résultat n°63

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC de l'Allée Cornuel à LARDY (suite), arrêt du projet du 15/07/1987 identique à celui approuvant le dossier de création-réalisation du 13/05/1988. ZAC des Delaches à GOMETZ-LE-CHATEL, ouverture à la concertation par délibération du 15/04/1986 ; 30/04/1986 : création de la ZAC et dossier ; 22/09/1986 : modalités d'association ; consultation et avis des services ; projet d'aménagement concerté du 05/11/1986 (mais la lettre signée du préfet manque) ; délibération du 09/02/1987 modifiant le périmètre de la ZAC ; dossier arrêté par délibération du 21/09/1987 et contrôle de légalité du 30/11/1987 ; arrêté du 10/10/1987 relatif à enquête publique ; 2e arrêté du 03/01/1988 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 23/03/1988 avec contrôle de légalité du 04/05/1988 ; dossier arrêté par délibération du 13/12/1988 et soumis à enquête publique ; arrêté d'enquête publique en vue de la modification de la ZAC ; registre ; publicité ; conclusions du commissaire-enquêteur ; modification de la ZAC approuvée par délibération du 08/08/1989 ; dossier ""Association foncière urbaine"" de 1986 à 1990 ; délibération du 24/03/1997 constatant l'achèvement de la ZAC et contrôle de légalité du 14/05/1997.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1661W/6

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de l'Allée Cornuel...

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  64. Résultat n°64

    Zone d'aménagement concerté. - Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE (dossier n°1), délibération du 25/09/1986 mettant en oeuvre la création-réalisation de la ZAC ; modalités d'application : 31/10/1986 ; projet d'aménagement concerté du 09/01/1987 ; réunion du 09/12/1986 ; requête de la commune ; délibération du 25/03/1987 : création et approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics ; contrôle de légalité du 21/05/1987 ; arrêté préfectoral du 02/07/1987 portant déclaration d'utilité publique ; délibération du 23/11/1987 demandant modification des modifications sans enquête publique ; contrôle de légalité du 22/11/1987 et du 28/03/1988 ; délibération du 30/05/1988 ; délibération du 01/12/1988 arrêtant le projet de modification du plan d'aménagement de zone ; registre d'enquête et arrêté du 27/12/1988, conclusions du commissaire-enquêteur ; insertions ; modification du plan d'aménagement de zone approuvée enregistrée le 20/04/1989 ; délibération du 23/11/1987 approuvant le cahier des limites de prestations techniques aménageur-acquéreur ; délibération du 17/12/1997 : fin de la concession et quitus à la SAMBOE.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1661W/17

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE...

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  65. Résultat n°65

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    EVRY. - Aménagement de l'intérieur de la gare d'Evry-Courcouronnes : plans de situation actuelle, de réaménagement, d'ensemble extérieur du quartier de la gare, Dim. 58 x 63 cm, 51 x 58 cm, 51 x 70 cm, 20 x 42 cm, 22 x 30 cm, 25,5 x 58 cm, 26 x 51 cm, 29,5 x 42 cm. [12 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/12

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Aménagement de l'intérieur de la gare d'Evry-Courcouronnes...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2401W/40

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    2015 long terme [schéma approuvé par l'assemblée générale du SIEP le 21/03/1996].

    Date

    1996

    Cote

    EDEPOT72 1O/34

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime...
    • Schéma directeur du SIEP [Syndicat intercommunal d'études...
    • 2015 long terme [schéma approuvé par l'assemblée générale...

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  69. Résultat n°69

    EVRY. - Centre urbain : plan des voiries, s. d. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 29,5 x 42 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/40

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Centre urbain : plan des voiries, s. d. Ech....

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    EVRY. - Z.A.C. d'Evry I : plan des équipements et espaces publics, s. d. Sans éch. Calque. Lég. Dim. 44 x 34,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/48

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Z.A.C. d'Evry I : plan des équipements et espaces...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Etat initial [schéma approuvé par l'assemblée générale du SIEP le 21/03/1996].

    Date

    1996

    Cote

    EDEPOT72 1O/30

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime...
    • Schéma directeur du SIEP [Syndicat intercommunal d'études...
    • Etat initial [schéma approuvé par l'assemblée générale...

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  72. Résultat n°72

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC Ozonville à ATHIS-MONS (dossier n°96, suite et fin), jugement du tribunal administratif du 08/02/1978 ; prorogation de la validité de la ZAC par arrêté préfectoral du 29/06/1979 ; arrêté préfectoral du 27/06/1980 approuvant le nouveau périmètre plan d'aménagement de zone et plan des équipements publics ; arrêté préfectoral d'enquête publique du 03/03/1980 registre et dossier soumis à enquête ; convention approuvée par arrêté préfectoral du 26/01/1981 ; ZAC achevée par délibération du 24/10/1991. ZAC Le Vieux Bourg à MORSANG-SUR-ORGE (dossier n°101), délibération du 20/05/1987 approuvant l'avenant n°1 à la convention avec la SAMBOE et délibération du 29/06/1990 approuvant l'étude de faisabilité avec l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) ; délibération du 26/06/1987 mettant en oeuvre la procédure associée ; contrôle de légalité du 13/08/1987 définissant les modalités d'association ; avis des services ; délibération du 16/03/1990 lançant une nouvelle concertation ; création par délibération du 05/04/1991 ; contrôle de légalité du 14/06/1991 jugeant illégale à la suite de l'annulation du POS par jugement du tribunal administratif en date du 12/12/1991 ; courriers faisant suite à l'annulation de mars à août 1992 ; réunions ; plan d'aménagement concerté du 06/05/1991 et modalités d'association du 13/05/1991 (découlant de la délibération du 05/04/1991) ; requête lue au tribunal administratif le 04/07/1996 et rejetée.

    Date

    1978-1996

    Cote

    1661W/33

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC Ozonville à ATHIS-MONS...

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  73. Résultat n°73

    EVRY. - Plan général du centre d'Evry, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 40 x 62 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/43

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plan général du centre d'Evry, s. d. Sans éch....

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Zone d'aménagement concerté. - La Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et FLEURY-MEROGIS (suite), courriers, cession de terrains ; conventions ; avenants ; jugement du tribunal administratif du 03/05/1990 annulant la délibération du SIVOM du 15/12/1988 ; délibération de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS du 30/10/1990 modifiant plan des équipements publics et contrôle de légalité demandant de rapporter la délibération ; jugement du Conseil d'Etat du 18/12/1991 rejetant la requête du SIVOM en annulation du jugement du tribunal administratif ; courrier au ministère sur les conséquences du jugement du TA ; réponse le 27/12/1990 ; suppression de la ZAC proposée le 18/01/1991 ; courriers ; contrôle de légalité du 23/07/1991 ; délibération de FLEURY-MEROGIS des 04/02 et 28/031991 ; courriers ; suppression de la ZAC par arrêté préfectoral du 28/09/1992 ; notification ; proposition d'arrêté ; publicité. ZAC du Clos des Bruyères à OLLAINVILLE (dossier n°167), délibération n°93-0617 du 05/11/1993 pour le bilan de la concertation et arrêt du projet de création rapportée par délibération n°93-0706 du 06/12/1993 ; contrôle de légalité du 31/01/1994 ; arrêté d'enquête publique et modificatif pour période du 08/12/1992 au 17/01/1994 ; contrôle de légalité du 07/12/1993 ; nécessité d'élaborer le plan d'aménagement de zone avec association des services ; dossier complémentaire enregistré le 29/03/1994 ; contrôle de légalité du 06/05/1994 ; dossier de réalisation enregistré le 31/03/1994 ; enquête publique du 28/03/1994 ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 06/05/1994 ; contrôle de légalité du 14/06/1994 demandant le dossier ; relance le 22/06/1994 ; cahier des charges ; dossier se rattachant à la délibération du 06/05/1994 enregistré le 13/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; ZAC achevée le 25/10/1996 ; contrôle de légalité du 27/12/1996 ; caractère exécutoire.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1661W/58

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    EVRY. - Centre urbain - les Galants Courts : plan d'ensemble avec tracé actuel et dévié de la route nationale 7, s. d. Ech. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 59 x 42 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/41

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Centre urbain - les Galants Courts : plan d'ensemble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    EVRY. - Quartier Monseigneur Roméro, construction de la Cathédrale : croquis d'études, plans, affiche de l'inauguration de la Cathédrale (mai 1996), ensemble de 18 photographies concernant le plan de la cathédrale), Mario Botta, architecte, 1988-1996. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 29,5 x 42 cm, 45 x 45 cm, 60 x 40 cm. [2 plans].

    Date

    1988-1996

    Cote

    782W/13

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Quartier Monseigneur Roméro, construction de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    2003 1ère phase de réalisation [schéma approuvé par l'assemblée générale du SIEP le 21/03/1996].

    Date

    1996

    Cote

    EDEPOT72 1O/32

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime...
    • Schéma directeur du SIEP [Syndicat intercommunal d'études...
    • 2003 1ère phase de réalisation [schéma approuvé par...

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  78. Résultat n°78

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY. - Le parc des Loges - Evry I : plans programme, s. d. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 42 x 29,5 cm, 84 x 104 cm. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/54

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Le parc des Loges - Evry I : plans programme,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    EVRY. - Livre-blanc sur l'aménagement du centre d'Evry, s. d. Dim. 61 x 50 cm. [1 cahier spirale].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/2

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Livre-blanc sur l'aménagement du centre d'Evry,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)