AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990017, voirie primaire de la Ville Nouvelle d'EVRY, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise BET Normand : ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990021, aménagements définitifs des abords du programme Athénée, entreprise BET Richard: contrat, ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 990040, desserte de l'opération SEBIA, entreprise A.T.P.I : contrat, courriers, ordre de service ; ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, marché n° 990041, desserte des opérations Marinière 2 et 3, entreprise BET Richard : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990036, voirie et réseau de desserte des chantiers, entreprise BET Normand: ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; FUNERARIUM DE COURCOURONNES, commune de COURCOURONNES, marché n° 990014, réalisation des travaux aux abords du funérarium, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES BORDES, commune de BONDOUFLE, marché 990002, prolongement de la rue Gustave Madiot, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990019, travaux aux abords de l'Institut des Matériaux, entreprise ICE : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers, demande d'accompte.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/89

Date

1999-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014