ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios d'entreprise, dossier de permis de construire, BAPH, Architecte Loyer, SA d'HLM : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 33 pavillons, dossier de permis de construire 91.228.97.C.1009, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 45 logements, dossier de permis de construire n° 91.228.97.C.1010, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Les Clairières, lot 15 K, studios d'entreprises, OCIL - BAPH, SEDAF : courriers, notice, plans, convention valant promesse de cession (copie), document divers.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle