Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
