AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/52

Date

1989-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014