Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
s.d, Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).
Langue des unités documentaires
ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement