AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/78

Date

1988-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014