AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

Cote/Cotes extrêmes

2200W/34

Date

1988-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014