ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.98.C.1005, JET PARIS - JET SERVICES : déclaration d'ouverture de travaux (1999), courriers, arrêté de permis de construire (1998), avis, réceptivité, formulaire de demande de permis, plans, notices, engagements (1998-1999) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire modificatif n°091.235.98.C.1005 M1, JET PARIS-JET SERVICES : arrêté, courrier, avis, plans (1998) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.00.C.1008, MIRAGES - EXTRAND, projet de centre de tri automatisé : arrêté de permis, avis, courriers, réceptivité, formulaire de demande de permis, autorisations, notices, plans (2000).

Aide à la recherche

2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle