AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : formulaire de demande, courriers, avis, notices, plan de situation, plan masse, plans architecturaux (1993-1995) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, réduction de 120 à 115 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : courrier, déclaration d'achèvement des travaux, notice, formulaire de demande, récépissé, avis, plan de situation, plans d'architecte, plan de voirie, espaces verts, plan masse (1994-1995) ; ESPACE HABITAT AUNETTES - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette-116 logements collectifs PLA : demande de permis de construire, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs diminués 116 logements passe à 93, augmentation des places de parkings accès modifié : demande de permis modificatif, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs : dossier de permis de construire modificatif n° 91-228-94C1015 du 31/03/1995, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/35

Date

1993-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014