AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

Cote/Cotes extrêmes

2401W/40

Date

1983-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014