Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064, pose d'une clôture, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4038, LOCAL ORDURES, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.93.C.5010, Lot A, SCI DU BOIS SAUVAGE : courriers, avis, récépissés, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, photographies, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1001, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, devis, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.97.C.1029, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire - EXEMPTION n° 091.228.91.C.4008, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1021, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5010, toiture et façade, SCI DU PETIT BOIS - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 228.92.C.5012, CENTRE TECHNIQUE DE MAINTENANCE DE LA POSTE : courriers, demande de permis de construire, permis, plans, notice.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement