Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1007 SANS SUITE, SOCIETE DES PETROLES SHELL : courriers, avis, dossier de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1032 SCI CHAMPEVRY ATOUT TEXTILE, PTIT MONSTRE : déclaration d'ouverture de chantier, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1033: ERPI/STILL SAXBY: déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.91.C.5049, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : demande permis de construire modificatif, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.98.C.6000, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : opposition à déclaration de travaux, demande et refus d'exemption de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.5049, GEPRIM SARL : arrêté, demande de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1015 et 91.340.97.C.1023, SCI GERVAL TORRENS : déclarations d'ouverture de chantier et achèvement travaux, arrêtés, courriers, récépissés, demandes de permis, plans, notices ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.91.C.5029 SCI MAISONS CONTEMPORAINES : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.93.C.50.51 SCI LES LISSES VILLAGE HOTEL : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans, photographies ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.4019, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.6025, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
