Résultat n°1
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Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.
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Cote 1223W/53
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Date 1965-1966
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Lieu
SEINE-ET-OISE
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Type de document
brochure, publication officielle
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Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...
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Résultat n°2
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Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
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Cote 1940W/51
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Date 2004
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2004.
- Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
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Résultat n°3
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Cote 1523W/887
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Date 1982-1991
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
contrat, plan, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux...
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Résultat n°4
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Cote 1940W/40
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Date 2001
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...
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Résultat n°5
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Cote 1940W/10
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Date 1990-1991
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Lieu
ETRECHY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1990-1991
- 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...
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Résultat n°6
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Cote 1940W/7
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Date 1989
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Lieu
ARMENIE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1989.
- Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...
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Résultat n°7
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Cote 1940W/17
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Date 1995-1996
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Lieu
ESSONNE, ULIS (LES) Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YOUGOSLAVIE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1995.
- Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...
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Résultat n°8
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Cote 1940W/36
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Date 2000
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides...
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Résultat n°9
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Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.
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Cote 1957W/5
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Date 1995-2008
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Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
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Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
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Résultat n°10
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Cote 1940W/33
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Date 2000
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Lieu
NORVILLE (LA)
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical...
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Résultat n°11
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Cote 1940W/47
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Date 2003
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Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, GRIGNY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2003.
- Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...
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Résultat n°12
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Cote 1940W/30
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Date 1999
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Lieu
NORVILLE (LA)
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1999.
- Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les...
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Résultat n°13
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Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).
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Cote 1776W/396
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Date 1974-1977
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
note, compte rendu, plan, statut, coupure de presse, circulaire, correspondance, dossier individuel
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...
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Résultat n°14
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Cote 1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)
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Date 2002
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Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
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Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°15
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Cote 1940W/41
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Date 2001
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Lieu
BREUILLET
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies...
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Résultat n°16
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Cote 1356W/1
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Date 1986
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Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)
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Type de document
budget, contrat, étude, document audiovisuel
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°17
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Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).
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Cote 1940W/42
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Date 2002
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Lieu
MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2002.
- Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point...
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Résultat n°18
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Cote 1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)
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Date 2002
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Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
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Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°19
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Cote 1940W/38
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Date 2001
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Lieu
EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention...
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Résultat n°20
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Cote 1940W/12
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Date 1992
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Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations...
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Résultat n°21
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Cote 1940W/39
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Date 2001
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Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, BOULLAY-LES-TROUX, MORANGIS
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des...
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Résultat n°22
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Cote 781W/58
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Date s.d
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
- EVRY. - Les Champs-Elysées - Sonacotra : plan parcellaire,...
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Résultat n°23
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Cote 1940W/18
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Date 1996
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1996.
- Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur...
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Résultat n°24
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Cote 75J/114
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Date 1990-2001
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, médecine du travail. - Rapports techniques...
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Résultat n°25
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Cote 1940W/13
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Date 1993
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre...
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Résultat n°26
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EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'ensemble H4 dans l'îlot de la Butte Creuse (Pottier (1984-1985), Jean Marcilhac (1984-1990)) : dossier commercial, convention de stationnement ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (Dibey (1991), Sofiy (1989), Copy 2000 (1989), Swing Music (1989), M. Causse (1989), la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance (1989)) : déclaration de travaux, conventions de cession 89-2081, 89-2079, 89-2034, 89-2111, 89-2059 ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble H3E : dossier technique (1979-1986), convention VEFA 86-77 pour l'extension de l'hôtel Arcade (1986).
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Cote 1523W/1603
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Date 1979-1991
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
convention
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...
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Résultat n°27
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Cote 1940W/14
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Date 1994
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Lieu
DOURDAN Commune, CHAMPCUEIL
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant...
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Résultat n°28
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Cote PBR/1526
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Date 1956
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Lieu
SEINE-ET-OISE
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales...
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Résultat n°29
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Cote 1940W/25
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Date 1998
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Lieu
NORVILLE (LA), GUADELOUPE, GIF-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1998.
- Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à...
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Résultat n°30
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Cote 1349W/64
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Date 1971-1986
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
statistique, liste nominative
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Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
- Tuberculose. - Personnes infectées : enquêtes des assistantes...
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Résultat n°31
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Cote 991W/249
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Date 1972-1978
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
dossier individuel
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : médaille de la famille française (1972-1978)....
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Résultat n°32
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Cote EDEPOT40 5Q/1
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Date 1969
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Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, ESSONNE
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Type de document
liste nominative
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Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- NAINVILLE-LES-ROCHES. - Application des lois d'assistance...
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Résultat n°33
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Cote 1940W/43
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Date 2002
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ARPAJON Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2002.
- Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention...
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Résultat n°34
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Cote 1940W/46
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Date 2003
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Lieu
ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, NORVILLE (LA), CHEVANNES, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2003.
- Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...
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Résultat n°35
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Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).
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Cote 75J/115
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Date 1977-2004
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, HERAULT, PUY-DE-DOME, ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
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Type de document
rapport, rapport d'activité
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...
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Résultat n°36
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Cote 1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)
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Date 2002
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Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
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Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public
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-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°37
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Cote 1940W/24
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Date 1997
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1997.
- Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions...
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Résultat n°38
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1 media
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Cote 18FI/2871
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Date 1999
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
affiche
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Contexte : AFFICHES
- EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année,...
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Résultat n°39
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Cote 1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)
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Date 2002
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Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MEREVILLE Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-BEAUCE
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Type de document
document audiovisuel
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-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°40
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Cote 1940W/20
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Date 1996
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1996.
- Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de...
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Résultat n°41
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Cote PER210/1
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Date 1990-1996
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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-
Contexte : ESSONNE SOLIDAIRE. LA LETTRE SOCIALE DU DEPARTEMENT...
- N°1-15
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Résultat n°42
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Cote 1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)
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Date 2002
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Lieu
ESSONNE, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SENART (FORET DE), SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), DRAVEIL Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, MOLIERES (LES), BAULNE, GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, MENNECY Commune
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Type de document
document audiovisuel, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, schéma directeur
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-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°43
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Cote 1940W/21
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Date 1996
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1996.
- Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions...
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Résultat n°44
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Cote 934W/46
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Date 1929-1965
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
dossier de procédure, procès-verbal de réunion
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-
Contexte : LOTISSEMENTS.
- Dossiers administratifs des associations syndicales...
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Résultat n°45
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Cote 991W/248
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Date 1970-1976
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
- |
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : enquête sur les besoins d'équipements...
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Résultat n°46
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Cote 1940W/48
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Date 2003
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, GRIGNY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
2003.
- Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association...
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Résultat n°47
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Cote 1940W/27
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1998.
- Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...
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Résultat n°48
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Cote 1940W/26
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Date 1998
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1998.
- Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de...
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Résultat n°49
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Cote 1940W/22
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Date 1997
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1997.
- Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile...
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Résultat n°50
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Cote 1940W/37
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Date 2001
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Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, NORVILLE (LA), CANADA, ESPAGNE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2001.
- Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association...
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Résultat n°51
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Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).
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Cote 1940W/45
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Date 2002
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Lieu
EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2002.
- Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention...
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Résultat n°52
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Cote 1940W/44
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Date 2002
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Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2002.
- Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations...
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Résultat n°53
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Correspondance, note de service. - Note d'informations des délégués du personnel, des syndicats et de la direction sur les augmentations des salaires à IBM France (1948,1950,1956-1957,1961). Note de l'assistante sociale de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur les projets de vacances pour les apprentis de troisième année et les anciens apprentis d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1954). Notes de service de la direction des oeuvres sociales de la compagnie IBM France (1954-1957-1959,1961-1962,1964). Notes de service sur les collectes organisées par la compagnie IBM France pour venir en aide aux sinistrés des inondations en région parisienne, en Ardèche et dans le Gard (1954-1955,1958-1959,1962). Notes de service de la direction d'IBM France sur la mobilisation du personnel pendant la guerre d'Algérie (1956). Notes de service de la direction sur la formation au management à IBM France (1957,1969,1973). Notes de service de la direction des relations sociales du comité d'entreprise d'IBM France (1958,1960-1968,1972,1974,1978). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES au personnel sur la production d'IBM, la libre circulation des délégués du personnel, les manifestations culturelles organisées par le comité d'établissement et le personnel temporaire (1963,1977,1987).
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Cote 75J/63
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Date 1948-1987
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, ALGERIE, ARDECHE, GARD
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Type de document
note, note de service
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Correspondance, note de service. - Note d'informations...
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Résultat n°54
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Cote 1940W/34
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Date 2000
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations...
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Résultat n°55
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Cote INSEIZE/869
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Date 1984
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Les travailleurs sociaux
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Résultat n°56
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Cote 1940W/35
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Date 2000
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Lieu
MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...
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Résultat n°57
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Cote 1356W/15
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Date 1990
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Lieu
EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE
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Type de document
convention, contrat, programme, plan d'urbanisme, document audiovisuel
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
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Résultat n°58
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Cote 1940W/32
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Date 2000
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2000.
- Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions...
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Résultat n°59
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Cote 1940W/4
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Date 1985-1986
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Lieu
ETAMPES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres...
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Résultat n°60
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Cote 1940W/11
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Date 1991
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Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
rapport, délibération
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-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
-
1990-1991
- 1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement...
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Résultat n°61
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Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).
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Cote 2119W/41
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Date 1936-1998
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
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Résultat n°62
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Cote 1940W/19
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Date 1996
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Lieu
TIGERY, BREUILLET
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1996.
- Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association...
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Résultat n°63
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Cote 3U/1819
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Date 1906-1940
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
dossier individuel, liste nominative
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour...
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Résultat n°64
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Cote 1940W/23
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Date 1997
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Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1997.
- Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social,...
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Résultat n°65
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Cote 1940W/29
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Date 1999
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Lieu
NORVILLE (LA)
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1999.
- Rapport n°99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants...
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Résultat n°66
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Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).
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Cote 1940W/50
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Date 2004
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Lieu
CAMEROUN, ATHIS-MONS Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune, PARIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, ULIS (LES) Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORANGIS
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2004.
- Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention...
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Résultat n°67
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).
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Cote 2119W/44
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Date 1930-1997
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, ULIS (LES) Commune
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°68
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Cote 1940W/28
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Date 1999
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Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1999.
- Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention...
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Résultat n°69
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Cote 1940W/16
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Date 1995
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Lieu
ULIS (LES) Commune, GUADELOUPE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1995.
- Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur...
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Résultat n°70
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Cote 991W/247
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Date 1970-1976
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport d'activité
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : rapport d'activité (1970-1976).
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Résultat n°71
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Cote 1940W/31
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Date 1999
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Lieu
MONTGERON Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1999.
- Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention...
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Résultat n°72
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Cote 1940W/49
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Date 2004
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Lieu
ETAMPES Commune, AFGHANISTAN
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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2004.
- Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention...
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