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  1. Résultat n°1

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux et de logements dans les bâtiments 1 et 2 de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, plans.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1523W/887

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/40

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/7

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1940W/17

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/36

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/33

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/47

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...

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  12. Résultat n°12

    Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les gens du voyage de l'Essonne pour 1999 ; rapport n°99-0895-33 : subventions à deux associations à caractère social : la Harpe et Reso Année 1999 ; rapport n°99-0894-32 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0870-08 : subvention à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0877-15 : subvention à six associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°99-0439-18 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0602-61 : subventions aux associations œuvrant des personnes handicapées ; rapport n°99-0601-60 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés. service d'auxiliaires de vie ; rapport n°99-0634-09 : subvention de fonctionnement à l'union départemental des associations familiales (UDAF). Convention à conclure ; rapport n°99-0751-28 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques (ATHP) ; rapport n°99-0734-11 : convention à conclure entre le département et l'association accueil farandole. Subvention à cette association ; rapport n°99-0802-12 : subvention à l'association Edition - Braille - Recherche - Emploi Communication.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/30

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les...

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  13. Résultat n°13

    Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/396

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/41

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies...

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  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  17. Résultat n°17

    Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/42

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point...

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  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  19. Résultat n°19

    Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/38

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention...

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  20. Résultat n°20

    1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1940W/12

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations...

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  21. Résultat n°21

    Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/39

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des...

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  22. Résultat n°22

    EVRY. - Les Champs-Elysées - Sonacotra : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 80 x 86 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    781W/58

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Les Champs-Elysées - Sonacotra : plan parcellaire,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acompte de subvention 1996 ; rapport n°96-0196-03 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°96-0486-77 : campagne de vaccination contre l'hépatite B pour les élèves de 3ème, subvention au comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé CPS 91 ; rapport n°96-0543-55 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement en 1996 ; rapport n°96-0539-51 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1996 ; rapport n°96-0701-07 : actions de prévention de l'alcoolisme chez les jeunes, subvention au comité départemental de prévention de l'alcoolisme. (CDPAE) ; rapport n°96-0544-56 : convention à conclure avec l'association actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations, subvention au titre de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/18

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Personnel, médecine du travail. - Rapports techniques des médecins du travail de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigés par les chefs du service médico-social de l'usine (1990-1993,1998,2000). Lettres de l'assistante sociale du service médico-social d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les difficultés financières rencontrées par certains membres du personnel de l'usine (1992). Rapport technique du médecin du travail d'Altis semi- conductor rédigé par le chef du service médico-social de l'usine (2001).

    Date

    1990-2001

    Cote

    75J/114

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, médecine du travail. - Rapports techniques...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25

    1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°93-197-14 : subvention à l'association des Sourds de l'Essonne ; rapport n°93-263-02 : aide à la formation d'aides-soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°93-448-12 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulations des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 ; rapport n°93-504-46 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°93-531-16 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées (CIDPA et ADIPAR) ; rapport n°93-447-11 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé ; rapport n°93-600-04 : associations à caractère social. Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Subvention pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°93-640-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées ; rapport n°93-733-27 : subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°93-732-26 : pauvreté précarité, aide aux associations 1993/1994 ; rapport n°93-831-21 : aide pour le départ en colonie de vacances et en classe transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1993 ; rapport n°93-782-49 : subventions aux associations œuvrant en faveur des handicapés physiques et mentaux ; rapport n°93-839-29 : subvention pour l'hélicoptère régional du SAMU (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1940W/13

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'ensemble H4 dans l'îlot de la Butte Creuse (Pottier (1984-1985), Jean Marcilhac (1984-1990)) : dossier commercial, convention de stationnement ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (Dibey (1991), Sofiy (1989), Copy 2000 (1989), Swing Music (1989), M. Causse (1989), la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance (1989)) : déclaration de travaux, conventions de cession 89-2081, 89-2079, 89-2034, 89-2111, 89-2059 ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble H3E : dossier technique (1979-1986), convention VEFA 86-77 pour l'extension de l'hôtel Arcade (1986).

    Date

    1979-1991

    Cote

    1523W/1603

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subventions ; rapport n°94-0181-08 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'association club ARIHM ; rapport n°94-0244-03 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°94-0317-09 : subvention de fonctionnement à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ; rapport n°94-0278-12 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°94-0362-15 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à Inter Association Dourdan Essonne Sud ; rapport n°94-0329-07 : subvention à deux associations à caractère social au titre de l'année 1994 : APAF et CIDPA ; rapport n°94-0407-19 : formation des aides ménagères pour la prise en charge de personnes atteintes par l'infection VIH ; rapport n°94-0457-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé au titre de l'année 1994 ; actions menées en matière de toxicomanie et de sida dans le département, renouvellement des subventions de fonctionnement aux associations ; rapport n°94-0547-05 : nouvelle convention avec l'AP de Paris dans le cadre de l'accueil familial réalisé par l'hôpital Georges Clémenceau à CHAMPCUEIL ; rapport n°94-0596-05 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention au comité départemental de l'APAJH - AUTISTES ; rapport n°94-0695-44 : lutte contre la pauvreté précarité, aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°94-0656-05 : subvention de fonctionnement à l'association Sida info service ; rapport n°94-0674-23 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°94-0657-06 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régularisation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1994 ; rapport n°94-0697-46 : subventions aux associations à caractère social; rapport n°94-0675-24 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement pour 1994 ; rapport n°94-0673-22 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1940W/14

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer dans le département de Seine-et-Oise, arrêtée au 1er octobre 1956

    Date

    1956

    Cote

    PBR/1526

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales...
  29. Résultat n°29

    Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à l'association H.I.V pour son relogement ; rapport n°98-0061-15 : bus pour l'emploi, convention à conclure avec l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport n°98-0082-16 : association à caractère social, versement d'acomptes de subvention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0273-40 : séjour de découverte en Guadeloupe, subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport n°98-0248-15 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1998 ; rapport n°98-0276-43 : subvention à l'association des parents de la maison des enfants à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°98-0335-08 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH/SIDA, convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteints du SIDA.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/25

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tuberculose. - Personnes infectées : enquêtes des assistantes sociales. Secours financiers. - Demandes : fiches.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1349W/64

    • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

    • Tuberculose. - Personnes infectées : enquêtes des assistantes...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aide ménagère : médaille de la famille française (1972-1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    991W/249

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide ménagère : médaille de la famille française (1972-1978)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Application des lois d'assistance et de prévoyance : liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en ESSONNE, au 31/12/1969.

    Date

    1969

    Cote

    EDEPOT40 5Q/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Application des lois d'assistance...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du fonds de solidarité départemental et du fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-0508-33 : subventions à l'ALVE-UNAFAM pour le recrutement d'un directeur administratif et financier ; rapport 2002-0487-12 : subvention à l'association Française contre les myopathies - Délégation de l'Essonne qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0516-41 : subvention à huit associations et deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-03-0013 : rapport relatif au principe de création des postes d'auxiliaires de vie - Convention type à approuver ; rapport 2002-0593-46 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0594-47 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0621-06 : subvention au Groupement d'intérêt public centre Essonne ; rapport 2002-0623-08 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0626-11 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication EBREC qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0627-12 : subvention à l'association Bleu Soleil ; rapport 2002-0628-13 : subvention allouée à 5 associations à caractère social : ADEE, la communauté de communes du pays de LIMOURS, ARIMAGE, Vaincre les maladies Lysosomales et l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2002-0629-14 : subvention à l'association ATD QUART MONDE qui intervient auprès des personnes démunies ; rapport 2002-0592-45 : subvention à l'association des Conjoints Survivants ; rapport 2002-0630-15 : fusion de l'ADATRIF et de l'APTR au sein d'une nouvelle association dénommée OPTILE. Avenant n°3 à la convention signée le 11 décembre 1995 entre ces deux organismes et le département ; rapport 2002-0622-07 : subvention à l'institut Théophraste Renaudot ; rapport 2002-0653-38 : solde de subvention 2002 à l'association le Passage, sise à ETAMPES ; rapportt2002-0625-10 : subvention de démarrage à la commune d'ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2002-0695-33 : subvention 2002 à l'école des parents et éducateurs ; rapport 2002-0694-32 : subvention 2002 au comité départemental de prévention de l'Alcoolisme ; rapport 2002-0775-53 : Subvention 2002 à l'association EFFERV'ESSONNE ; rapport 2002-0738-16 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement des plus démunis (Bétharaba, la Société de Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) et convention à signer avec chacune de ces trois associations ; rapport 2002-03-0002 : extension des conditions d'attribution aux anciens combattants des cartes de transport Améthyste et Rubis (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/43

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/46

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

    Date

    1977-2004

    Cote

    75J/115

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans la lutte contre la toxicomanie et le SIDA ; rapport n°97-0760-02 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0833-28 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé publique ; rapport n°97-0834-29 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0128-05 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1997 ; rapport n°97-0443-21 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement ; rapport n°97-0870-65 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/24

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38
    EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année, 1999.

    1 media

    EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année, 1999.

    Date

    1999

    Cote

    18FI/2871

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année,...
  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées et handicapées, mode de dévolution du marché ; rapport n°96-0665-19 : subvention au Restaurant du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°96-0251-09 : sondage relatif à l'utilisation des cartes Améthyste et Rubis ; rapport n°96-0869-15 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements d'hébergements pour personnes âgées ; rapport n°96-0702-08 : intégration d'enfants autistes en milieu scolaire, subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1996-1997 ; rapport 96-0847-46 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°96-0691-18 : dispositif départemental de prévention et d'aide aux impayés d'énergie, avenant n°1 à la convention et protocole d'accord ; rapport n°96-0430-21 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi pour le départ en classes transplantées ou en colonies de vacances.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/20

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    N°1-15

    Date

    1990-1996

    Cote

    PER210/1

    • Contexte : ESSONNE SOLIDAIRE. LA LETTRE SOCIALE DU DEPARTEMENT...

    • N°1-15
  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions aux associations ; rapport n°96-0773-10 : actions de prévention du SIDA et de la toxicomanie, aide aux associations ; rapport n°96-0817-16 : actions de prévention, subvention aux associations.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/21

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) RIS-ORANGIS (suite), A.S.A. Le foyer des travailleurs (1929-1965); A.S.A. La Bicquetterie : comptes rendus de réunions, procès-verbaux dse assemblées générales (1955-1965).

    Date

    1929-1965

    Cote

    934W/46

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aide ménagère : enquête sur les besoins d'équipements des personnes âgées (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    991W/248

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide ménagère : enquête sur les besoins d'équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de cœur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/48

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0890-76 : aide aux associations à caractère social, subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion Economique et Sociale (ARIES) au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0948-54 : subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0946-52 : actions de prévention, subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport n°98-0945-51 : demande de subventions d'associations œuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/27

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0604-12 : subventions de démarrage pour la mise en place de quatre services en faveur des personnes âgées ; rapport n°98-0697-25 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie, renouvellement de la convention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0689-17 : association à caractère social, subvention à l'association Les gens du voyage ; rapport n°98-0723-06 : subvention de démarrage à l'association Les maisons d'Isatis pour son projet Harpe sur la commune de MASSY ; rapport n°98-0736-19 : actions de prévention, aides aux associations ; rapport n°98-0782-03 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1998-1999 ; rapport n°98-0891-77 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport n°98-0944-50 : subvention de fonctionnement au centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et à l'ADUM pour 1998 ; rapport n°98-0920-29 : avenant n°1 à la convention conclue avec l'association professionnelle des transports routiers de voyageurs de la région parisienne (APTR) et l'ADATRIF dans le cadre de l'octroi de la carte Rubis ; rapport n°98-0888-74 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0819-05 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/26

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH, convention et protocoles d'accord à conclure avec différents partenaires ; rapport n°97-0084-10 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées, convention type à conclure avec les communes ou centres communaux d'action sociale et la société gestion de télé sécurité et de services ; rapport n°97-0093-19 : aide à l'association les Restaurants du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°97-0223-27 : séjour de découverte aux Antilles, subvention à l'association Valentin Haüy - IMPRO de CHILLY-MAZARIN ; rapport n°97-0446-24 : dispositif départemental de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie ; rapport n°97-0505-12 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées ; rapport n°97-0554-11 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1997-1998 ; rapport n°97-0588-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°97-0587-05 : avenant n°2 à la convention intervenue entre le TICE et le Département, utilisation de la carte améthyste ; rapport n°97-0829-24 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraite publiques du Département.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/22

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport n°2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport n°2001-0209-19 : subvention à une association œuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport n°2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport n°2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport n°2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport n°2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2001-0428-22 : subvention à quatre associations œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0387-16 : subvention à trois associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport n°2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - association EBREC ; rapport n°2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP).

    Date

    2001

    Cote

    1940W/37

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/45

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0735-13 : attribution d'une subvention à la maison des jeunes et de la culture d'EVRY ; rapport 2002-0777-55 : subventions à sept associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0736-14 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0774-52 : subvention 2002 à l'association les élus locaux contre le SIDA ; rapport 2002-0843-51 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2002-0772-50 : proposition de soutien financier à l'association 3ARCREATION MOT DE PASSE sise à PARIS ; rapport 2002-0829-37 : subventions à deux associations intervenant dans le domaine e l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0805-13 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques ATHP ; rapport 2002-0828-36 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la crèche parentale les lutins malins sise à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; rapport 2002-0842-50 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2002-0894-41 : demande de subvention du DERPAD pour l'organisation d'un colloque Européen, en décembre 2002 sur le thème de la protection de l'enfance ; rapport 2002-0914-61 : subvention à huit associations et communes intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0968-54 : attribution d'une subvention à la fondation La vie au grand air pour différentes actions liées à la protection de l'enfance ; rapport 2002-1027-29 : modernisation des services d'aide à domicile - Subvention à 4 plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre de leur constitution en 2002 et conventions à la commune d'ATHIS-MONS et à l'association de soins et d'aide ménagère à domicile d'EVRY qui interviennent en faveur du maintien à domicile des personnes âgées et convention ; rapport 2002-1053-55 : attribution d'une subvention à l'association Soins palliatifs Essonne Sud (SPES) ; rapport 2002-0963-49 : solde de la subvention 2002 à l'association BETHARABA ; rapport 2002-0995-81 : attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Vert, d'une subvention exceptionnelle à la ville d'EVRY pour l'organisation du téléthon 2002 et conventions à conclure avec ces deux associations (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/44

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Correspondance, note de service. - Note d'informations des délégués du personnel, des syndicats et de la direction sur les augmentations des salaires à IBM France (1948,1950,1956-1957,1961). Note de l'assistante sociale de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur les projets de vacances pour les apprentis de troisième année et les anciens apprentis d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1954). Notes de service de la direction des oeuvres sociales de la compagnie IBM France (1954-1957-1959,1961-1962,1964). Notes de service sur les collectes organisées par la compagnie IBM France pour venir en aide aux sinistrés des inondations en région parisienne, en Ardèche et dans le Gard (1954-1955,1958-1959,1962). Notes de service de la direction d'IBM France sur la mobilisation du personnel pendant la guerre d'Algérie (1956). Notes de service de la direction sur la formation au management à IBM France (1957,1969,1973). Notes de service de la direction des relations sociales du comité d'entreprise d'IBM France (1958,1960-1968,1972,1974,1978). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES au personnel sur la production d'IBM, la libre circulation des délégués du personnel, les manifestations culturelles organisées par le comité d'établissement et le personnel temporaire (1963,1977,1987).

    Date

    1948-1987

    Cote

    75J/63

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, note de service. - Note d'informations...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations à caractère social et à deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0781-31 : subvention de démarrage à la mairie d'EVRY pour améliorer l'accès de places de pêche aux personnes handicapées ; rapport n°2000-0770-20 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - Session 2000-2001 ; rapport n°2000-0822-31 : subvention à quatre associations à caractère social et convention à conclure avec Autisme 91 ; rapport n°2000-0834-43 : subvention à quatre associations à caractère social : halte garderie Les oisillons, Domiciladoré, Rayons de soleil et l'association des amis de l'établissement national Koenigswarter ; rapport n°2000-0881-27 : subventions à quatre associations à caractère social et à une commune œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0824-33 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication (EBREC) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0891-37 : subvention au groupe d'étude pour l'insertion sociale des trisomiques 21 (GEIST 21 Essonne) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0823-32 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - année 2000 ; rapport n°2000-0928-30 : subvention à sept associations à caractère social et convention à conclure entre le département et l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2000-0927-29 : subvention à deux associations à caractère social qui interviennent auprès des personnes âgées : le centre d'étude et d'actions sociales de l'Essonne et l'aide familiale à domicile de l'Ile-de-France ; rapport n°2000-1042-64 : subventions à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le GIHP, la HARPE ainsi qu'une convention à conclure avec le GIHP ; rapport n°2000-1046-68 : subvention à trois associations œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - APF, ATI, ATHP ; rapport 2000-1043-65 : subvention à trois associations agissant dans le domaine des personnes handicapées.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/34

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Les travailleurs sociaux

    Auteur

    ION, Jacques

    Date

    1984

    Cote

    INSEIZE/869

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Les travailleurs sociaux
  56. Résultat n°56

    Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/35

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...

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  57. Résultat n°57

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions 2000 aux associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance ; rapport n°2000-0177-35 : subvention de démarrage pour la mise en place de services de transport en faveur des personnes âgées sur les communes d'ATHIS-MONS et de VERRIERES-LE-BUISSON ; rapport n°2000-0178-36 : projet de convention tripartite entre le Département, l'APAJH - Comité départemental de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélemy Durand concernant la création de petites maisons familiales pour personnes adultes autistes ; rapport n°2000-0161-19 : subvention à l'Association Décider à GRIGNY ; rapport n°2000-0235-05 : subvention à l'association Olga Spitzer - Service social Enfance de l'Essonne ; rapport n°2000-0252-22 : subvention de démarrage à l'Association SERENITE sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; rapport n°2000-0407-30 : premier versement de subvention à l'Association Les gens du voyage ; rapport n°2000-0435-10 : subvention de démarrage en faveur de l'association Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport n°2000-0498-31 : subventions de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0538-31 : subvention de démarrage à l'association Centre associatif de relations humaines Anna D pour la création d'un service de coordination Gérontologique intercommunal.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/32

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions...

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  59. Résultat n°59

    1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres humanitaires (Croix Rouge Française, Secours Catholique, Secours Populaire) ; rapport n°85-314-22 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°85-246-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°86-5-08 : DM1, aide aux essonniens en situation précaire, complément d'action ; rapport n°86-5-13 : comité départemental de la ligue nationale contre le cancer ; rapport n°86-5-14 : fonctionnement de la consultation avancée contre le cancer mise en place au centre hospitalier d'ETAMPES ; rapport n°86-243-6 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°86-309-13 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°86-339-7 : groupement pour l'insertion des handicapés physiques, participation départementale aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°86-369-37 : dénonciation de la convention entre le Département de l'Essonne et le bureau d'aide sociale de SAVIGNY-SUR-ORGE pour le logement foyer de personnes âgées sis : 8 rue de Morsang à Savigny-sur-Orge ; rapport n°86-5-35 : aide ménagère au titre de l'aide sociale, stabilisation du taux de participation des personnes âgés au titre de l'aide ménagère à domicile ; rapport n°86-5-28 : opération nouvelle en faveur des personnes âgées et des handicapés, attribution de chèques taxi (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1940W/4

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres...

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  60. Résultat n°60

    1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social au titre de 1991; rapport n°91-554-64 : associations à caractère social. Subvention de fonctionnement au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP) pour son service de transports spécialisés en 1991 ; rapport n°91-685-14 : subvention pour l'intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas Appert de MASSY ; rapport n°91-672-1 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°91-803-33 : associations à caractère social, demandes de subventions, année 1991 ; rapport n°91-804-34 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°91-809-39 : actions de prévention et de formation dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le sida ; rapport n°91-810-40 : associations à caractère social, Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne, subvention pour l'intégration d'enfants autistes au collège d'Enseignement Secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°91-845-15 : subvention de démarrage à un service local de voisinage ; rapport n°91-846-16 : aide pour le départ en colonies de vacances ou en classes transplantées des enfants de chômeurs (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1940W/11

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association AIDES 91 pour ses actions en matière de lutte contre le SIDA ; rapport n°96-0641-13 : subventions à des associations à caractère social au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0692-19 : subvention à l'association Les amis franciliens d'air solidarité pour sa participation au 8ème RAID d'air Solidarité, convention ; rapport n°96-0771-08 : services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées, subvention ; rapport n°96-0848-47 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention 1996 ; rapport n°96-0816-15 : association œuvrant en faveur des handicapés, subvention à l'association pour le devenir des handicapés, avenant n°2 à la convention ; rapport n°96-0703-09 : association à caractère social, subvention à l'association à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes ; rapport n°96-0846-45 : association La maison de la forêt à TIGERY, subvention exceptionnelle de fonctionnement ; rapport n°96-0818-17 : subvention 1996 à l'association Demain, un Job sise à BREUILLET ; rapport n°96-0704-10 : association à caractère social, subvention au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne (CIDPA) au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0815-14 : subvention aux associations à caractère social.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/19

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour enfant ; dossiers nominatifs de mesures de surveillance éducative (1906-1940) ; mesures de liberté provisoire (1937, 1940) ; liste des assistantes sociales de l'Assistance Publique transmise au Parquet (1935).

    Date

    1906-1940

    Cote

    3U/1819

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social, versement d'acomptes de subvention ; rapport n°97-0122-16 : subvention à l'association REVIVRE à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°97-0447-25 : maison de retraite Maurice Chevalier à RIS-ORANGIS, subvention exceptionnelle à la mutuelle des artistes et professionnels du spectacle Fondation DRANEM ; rapport n°97-0483-61 : comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé, subvention 1997 pour ses actions de prévention ; rapport n°97-0603-02 : carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne, subvention au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0616-15 : subventions à quelques associations à caractère social au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0647-16 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1997 ; rapport n°97-0646-15 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/23

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social,...

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  65. Résultat n°65

    Rapport n°99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du Département ; rapport n°99-0599-58 : subvention de démarrage pour la mise en place de services en faveur des personnes âgées. Associations santé à domicile et Famil'Emploi ; rapport n°99-0604-63 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0698-30 : subvention à trois associations à caractère social : Tempo, les Pitchounes et Accueil-Promotion sociale ; rapport n°99-0704-36 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - Année scolaire 1999-2000 ; rapport n°99-0752-29 : subventions à 5 associations à caractère social œuvrant auprès des personnes en difficulté ; rapport n°99-0733-10 : subventions à 6 associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°99-0804-14 : subvention à 3 associations à caractère social pour 1999 : ATD QUART MONDE, L'UNRPA, LA FASSAD 91 ; rapport n°99-0847-20 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport n°99-0842-15 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport n°99-0846-19 : subvention à l'association AGE-ALMA et Convention à conclure ; rapport n°99-0835-08 : convention et subvention à l'association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté ; rapport n°99-0845-18 : Subventions à trois associations œuvrant dans le domaine social et de la santé ; rapport n°99-0844-17 : Subvention de fonctionnement au SAMU et à l'ADUM 91 pour le fonctionnement du centre 15.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/29

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants...

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  66. Résultat n°66

    Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/50

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention...

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  67. Résultat n°67

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne ; rapport n°99-0167-14 : premiers versements de subvention aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0337-14 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0171-18 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0510-62 : subvention exceptionnelle à deux associations à caractère social Psychagora et Bouger pour réussir ; rapport n°99-0480-32 : association à caractère social. Convention à conclure avec le carrefour inter associatif départemental ; rapport n°99-0541-93 : subvention aux associations à caractère social. Enfance et famille d'adoption et au petit Saturnin ; rapport n°99-0509-61 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0306-16 : organisation d'un colloque. Subvention à l'association Les temps mêlés de MORSANG-SUR-ORGE ; rapport n°99-0483-35 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie. Renouvellement de la convention.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/28

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention ; rapport n°95-0174-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'ADMATH aux ULIS ; rapport n°95-0222-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°95-0226-16 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°95-0229-19 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU- CENTRE 15) et de l'ADUM ; rapport n°95-0227-17 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions de fonctionnement au titre de 1994 ; rapport n°95-0219-09 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1994 ; rapport n°95-0228-18 : subventions de fonctionnement à l'association sida info service ; rapport n°95-5-03 : convention d'objectifs de lutte contre le SIDA avec le Département de l'Essonne. Plan triennale 1994-1996 ; rapport n°95-0459-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental pour la promotion santé (CPS 91) pour l'année 1995 ; rapport n°95-0508-05 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1995 ; rapport n°95-0557-05 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés - année 1995 ; rapport n°95-0577-11 : subvention au comité départemental de l'APAJH - Autistes ; rapport n°95-0576-10 : subventions à diverses associations à caractère social - Examen de 33 demandes ; rapport n°95-0591-10 : aide exceptionnelle à la Guadeloupe ; rapport n°95-0590-09 : subventions à trois associations à caractère social : CIDPA, ADIPAR et APAF ; rapport n°95-0224-14 : subvention à un service local de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1940W/16

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Aide ménagère : rapport d'activité (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    991W/247

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide ménagère : rapport d'activité (1970-1976).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°99-0374-02 : subvention à l'association les temps mêlés pour l'impression d'une plaquette d'information ; rapport n°99-0720-52 : subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention ; rapport n°99-0934-36 : subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention au titre de l'année 1999 ; rapport n°99-0936-38 : solde des versements pour les associations ayant reçu un premier versement de 40 % en début d'année 1999 pour la prévention sanitaire ; rapport n°99-0967-69 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : GIHP et APF ; rapport n°99-0966-68 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport n°99-1020-42 : association sourds entendants recherche action communication - avenant à la convention passée le 26 septembre 1998 ; rapport n°99-1006-32 : subvention à l'office central de la coopération à l'école - Foyer coopératif de l'EREA de MONTGERON.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/31

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 aux associations Essonne Accueil et ADUM ; rapport 2004-0298-180 : subvention exceptionnelle à l'association la maison de sagesse pour la création de centres d'éducation à la santé dans les écoles en Afghanistan ; rapport 2004-0315-01 : subvention à l'association Ensemble, Parents Enfants cardiaque EPEC ; rapport 2004-0317-03 : subvention exceptionnelle au centre hospitalier d'ETAMPES qui accueille des personnes âgées ; rapport 2004-0468-03 : attribution de subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0671-59 : subvention à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0827-109 : attribution d'une subvention à 4 associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2004-1041-02 : subventions à 14 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1227-107 : subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1296-176 : soutien exceptionnel aux personnes handicapées dans le cadre du téléthon (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/49

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)