Filtrer les résultats
Multimédias
  • 574
  • 145
Période
  • 3
  • 3
  • 14
  • 47
  • 172
  • 85
  • 388
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 133
  • 119
  • 77
  • 47
  • 32
Afficher plus
Lieux
  • 91
  • 63
  • 59
  • 58
  • 48
Afficher plus
Typologies
  • 315
  • 196
  • 134
  • 78
  • 22
Afficher plus
Sujets
  • 719
  • 314
  • 235
  • 90
  • 83
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

719 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990017, voirie primaire de la Ville Nouvelle d'EVRY, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise BET Normand : ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990021, aménagements définitifs des abords du programme Athénée, entreprise BET Richard: contrat, ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 990040, desserte de l'opération SEBIA, entreprise A.T.P.I : contrat, courriers, ordre de service ; ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, marché n° 990041, desserte des opérations Marinière 2 et 3, entreprise BET Richard : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990036, voirie et réseau de desserte des chantiers, entreprise BET Normand: ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; FUNERARIUM DE COURCOURONNES, commune de COURCOURONNES, marché n° 990014, réalisation des travaux aux abords du funérarium, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES BORDES, commune de BONDOUFLE, marché 990002, prolongement de la rue Gustave Madiot, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990019, travaux aux abords de l'Institut des Matériaux, entreprise ICE : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers, demande d'accompte.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/89

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché n° 980035, maillage, voirie, assainissement, travaux secondaire, entreprise BET Chiplevsky : ordre de service, contrat, avenants, certificats de paiement, courriers, décisions.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2200W/88

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/87

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2200W/82

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/80

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2200W/77

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier de permis de construire, SAPE/SACIEP : demande de permis, courrier, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier de permis de construire, SAPE/SACIEP : demande de permis, courrier, plans, note de présentation.

    Date

    1991

    Cote

    2200W/76

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges, zone D, OPHLMIEVOY, CABINET POYETON, permis de construire modificatif n° 91.228.86.C.5030 : formulaire, notice, courriers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14T, projet de 23 maisons, INVESTOR France : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14T, projet de 23 maisons, INVESTOR France, permis de construire modificatif n° 228.87.50.52 : formulaire, notice, plans.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2200W/75

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 J, dossier de permis de construire n° 22889C5056, CABINET MONGE : demande de permis de construire modificatif, plans.

    Date

    1990

    Cote

    2200W/74

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 J, dossier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules Valles, extension de la résidence universitaire, Jean-Paul Viguier, Jean-François Jodry et associés, SCPA : demande de permis de construire, plans, notice de présentation ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2 ème tranche - secteur 6, ARCADE : demande, notices, plans ; ZAC EVRY 1, Les Pyramides - bâtiment 14, dossier de permis de construire n° 9122897C1017, FOYER ADEP : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1997

    Cote

    2200W/73

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12B, 21 logements PLS, Cabinet HOLOWCO-THOMAS, SAPE SA : plans, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12A, 137 logements, programme de logements familiaux et de logements pour jeunes travailleurs, Atelier Jacques Levy, SAPE SA, dossier de permis de construire modificatif, permis initial 228.91.C.5041 : formulaire, notice, courrier, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Pierre et Marie Curie, 51 logements, Athénée SA HLM, Nicolas Mottez Architecte, BET AXE IB, permis n° 91.228.95.C.1006 : formulaire, permis, courriers, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, 16 maisons individuelles, WINDSOR : dossier de permis de construire modificatif au permis 288.88.C.5014: certificat de conformité, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14 H, lot 14I, 18 maisons, Kauffman and Broad : formulaire, plans.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2200W/72

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de construire n° 91786326, ROBERT F.GATJE ARCHITECTE : permis de construire, courriers, plans, notices, modification.

    Date

    1977

    Cote

    2200W/71

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, 75 logements, SEDAF : certificat de conformité, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Rue de la Clairière, demande de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF: permis, courriers, formulaire, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, 73 appartements, SEDAF : plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.88.C.5003, 18 appartements, bâtiment C, SEDAF : formulaire, notice, plans, courriers, permis ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Lot 14 B, dossier de permis de construire modificatif, 39 appartements, SEDAF : formulaire, notice, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, secteur 6, 64 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis n° 228.81.U.0206, Gamma Architecture, SA HLM La Demeure Familiale : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Rue de la Clairière, Logement Français : courriers, formulaire, notice.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/70

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges - zone D, JEAN POYETON ARCHITECTE : demande de permis, plans, notices ; ZAC EVRY 1, Parc des Loges, construction d'un immeuble de bureau, dossier de permis de construire n° 9122894C1025, RICARDO BOFILL : permis de construire, courriers, demande, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois sauvage, LOT 11 FA, construction d'un immeuble d'habitation, ROGER MEINIER : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14Q - 14R, dossier de permis de construire n° 9122888C502O, SA LES BEAUX SITES : demande, plans, note de présentation.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2200W/69

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements, 1ère tranche, bureaux 1ère tranche, GARP : notice, formulaire, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements, 1ère tranche, bureaux 2ème tranche, GARP : notice, formulaire, plan : ZAC EVRY 1, Le Colombier du Bois Guillaume, dossier de permis de construire, AM SARL, INVESTOR FRANCE : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, valant division pour 14 lots, WINDSOR : formulaire, notice, plans.

    Date

    1973-1988

    Cote

    2200W/68

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, L'Ecoute s'il Pleut, Sofinco, DOMINIQUE VAYNE : demande de permis de construire, notices, photographies de maquette, plans ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14Q - 14R, dossier de permis de construire n° 9122888C502O, SA LES BEAUX SITES : dossier de demande de permis de construire modificatif, plans, courriers.

    Date

    1983-1990

    Cote

    2200W/67

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, L'Ecoute...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Immeuble Sofinco La Henin : photographies, proposition de localisation, plans, document divers.

    Date

    1976

    Cote

    2200W/66

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios d'entreprise, dossier de permis de construire, BAPH, Architecte Loyer, SA d'HLM : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 33 pavillons, dossier de permis de construire 91.228.97.C.1009, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 45 logements, dossier de permis de construire n° 91.228.97.C.1010, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Les Clairières, lot 15 K, studios d'entreprises, OCIL - BAPH, SEDAF : courriers, notice, plans, convention valant promesse de cession (copie), document divers.

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/65

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Guillaume, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois Guillaume II, dossier de permis de construire n° 091228889C5066, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, courriers, notices, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois Guillaume II, dossier de permis de construire n° 091228889C5066, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, demande de permis de construire modificatif ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Guillaume, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14H - 14I, KAUFMAN AND BROAD : notices, plans, demande de permis de construire.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2200W/64

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2200W/63

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier des Loges, Le Fragonard, ARC PROMOTION 2 : notices, courriers plans, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois sauvage, LOT 11 FA, construction d'un immeuble d'habitation, ROGER MEINIER : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14Q - 14R, KAUFMAN AND BROAD : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, ATELIER D'ARCHITECTURE H.BEAUCLAIR : demande de permis de construire, courriers, plans, tableau des surfaces.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2200W/62

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14L 9 maisons individuelles, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5045, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans. Modification non déposée ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14T 9 maisons individuelles, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5044, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans. Modification non déposée ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 34 logements, dossier de permis de construire, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 34 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, courriers, plans.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2200W/61

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J, AV131 et AV135, 45 logements, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 45 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 45 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : courriers, permis, plans.

    Date

    1992

    Cote

    2200W/60

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, MAIA HOLOWKO-THOMAS ARCHITECTE : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, CABINET MAUREL : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Clos du Bois Guillaume, LOT 14 N - O - P, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 L, KAUFFMAN AND BROAD : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2200W/59

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, programme d'habitat intergénérationnel, lot 10A, dossier de permis de construire modificatif au permis n° 91.228.89.C.5051, dossier de permis de construire initial, Logis Transports SA d'HLM : formulaires, permis, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 79 logements PAP, dossier de permis modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 79 logements PAP, P.SCALI Architecte, Les Nouveaux Constructeurs : formulaire, notices, descriptifs, plans des architectes.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2200W/58

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, programme...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/57

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, rue de la Clairière, dossier de permis de construire n° 9122892C5023, LOGEMENT FRANCAIS : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, 2ème tranche - secteur 6, dossier de permis de construire n° 228830039, ARCADE : demande de permis de construire modificatif, notices, plans.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2200W/56

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, rue de la Clairière,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/55

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis de construire n° 22889C5017, SCI LE MOZART : courriers, demande de permis de construire modificatif, notices, plans ; ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis de construire n° 22889C5017, SCI LE MOZART : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122884C0017, SOCIETE IMMOBILIER DES CHAMPS ELYSEES : demande de permis de construire, plans.

    Date

    1984-1991

    Cote

    2200W/54

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035, SEPPI, LOT A37 et A39 : courriers, acte de cession, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, secteur du Parc des Loges, dossier de permis de construire n° 09122890C5058, SCI DU PARC DES LOGES : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1016, M.DARWISH, CLINIQUE VETERINAIRE : courriers, permis de construire,demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1009 concernant un changement de destination (garage en cabinet médical) et modification façades, MEDIMAGE SARL : permis de construire, plans, courriers, demande de permis de construire, notice ; ZAC EVRY 1, Les Loges, dossier de permis de construire n° 09122888C5042, SEPPI : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122889C5026, SOBAL SA : courriers, plans, notices, demande de permis de construire.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2200W/53

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2200W/52

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.6075, Villa AS3 (accès), SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.92.C.4015, accès, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, Villa d'entreprises, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, devis, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.91.C.4068, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.5045, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis,demande de permis, permis de construire, plans, cahier des charges de cession, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.89.C.5033, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5033, Bureaux et entrepôts, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.87.C.5020, clôture, SCI LES MAZAOS : courriers, avis, récépissés, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5032, Lot 15C, Bureaux, MAIF : courriers, avis, récépissés, demande de permis, notice, plans.

    Date

    1987-1994

    Cote

    2200W/51

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.6075,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064, pose d'une clôture, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4038, LOCAL ORDURES, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.93.C.5010, Lot A, SCI DU BOIS SAUVAGE : courriers, avis, récépissés, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, photographies, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1001, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, devis, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.97.C.1029, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire - EXEMPTION n° 091.228.91.C.4008, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1021, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5010, toiture et façade, SCI DU PETIT BOIS - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 228.92.C.5012, CENTRE TECHNIQUE DE MAINTENANCE DE LA POSTE : courriers, demande de permis de construire, permis, plans, notice.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2200W/50

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134095C1009, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134094C1029, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plan, annulation d'une autorisation de permis de construire, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/49

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5028 pour un totem, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5002 pour la création d'une verrière, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5040 pour l'édification d'un local pour stockage de containers, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134089C5028, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134081U0284, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire modificatif, permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134086C5022, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire, notices, déclaration d'ouverture de chantier ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire IKEA DEVELOPPEMENT SA : notice, courriers.

    Date

    1983-1992

    Cote

    2200W/48

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1007 SANS SUITE, SOCIETE DES PETROLES SHELL : courriers, avis, dossier de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1032 SCI CHAMPEVRY ATOUT TEXTILE, PTIT MONSTRE : déclaration d'ouverture de chantier, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1033: ERPI/STILL SAXBY: déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.91.C.5049, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : demande permis de construire modificatif, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.98.C.6000, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : opposition à déclaration de travaux, demande et refus d'exemption de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.5049, GEPRIM SARL : arrêté, demande de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1015 et 91.340.97.C.1023, SCI GERVAL TORRENS : déclarations d'ouverture de chantier et achèvement travaux, arrêtés, courriers, récépissés, demandes de permis, plans, notices ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.91.C.5029 SCI MAISONS CONTEMPORAINES : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.93.C.50.51 SCI LES LISSES VILLAGE HOTEL : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans, photographies ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.4019, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.6025, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2200W/47

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 9165998C1044, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, acte de cession, demande de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 9165998C1044 1, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire modificatif, courriers ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134099C1005 / 09165999C1008, SOAP : courriers, plans, demande de permis de construire, notice, permis de construire.

    Date

    1999

    Cote

    2200W/46

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.95.C.6039, IVECO FRANCE : courriers, récépissés, avis, déclaration de travaux exempté de permis, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.86.C.5053, PEGASO : courriers, dossier de demande, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.84.C.5053, PEGASO : courriers, demande de permis, arrêté, avis, récépissé, plans.

    Date

    1984-1995

    Cote

    2200W/45

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134093C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans, notices (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans (1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, permis de construire, plans, demande de permis modificatif, notices (1995).

    Date

    1991-1999

    Cote

    2200W/44

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / TOIT ET JOIE SA HLM, lot 3 secteur E : acte de vente, demande de permis, demande de permis modificatif, courrier, pièces juridiques, extrait du registre du commerce, pièces signées, convention, cahier des charges de cession, plans (1978-1979) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 2 secteur E : copie acte de vente, convention valant promesse de cession, pièces signées, cahier des charges de cession, plans (1978) ; ZAC DES EPINETTES, PROJET DE CHAUFFERIE PROVISOIRE SECTEUR 1 LOT 13 : convention, courriers, demande de permis de construire, notices, plans (1978).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2200W/43

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / LA NOUVELLE HABITATION DES PTT, Lot F2 : demande de permis de construire, cahier des charges de cession, convention plans (1978-1980) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY- EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE - SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE L'ESSONNE, Lot 4 secteur H : demande de permis de construire modificatif, pièces juridiques, pièces signées, plans, plan parcellaire (1976-1980) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE, Lot F1 : copie d'acte de vente, courrier, plans (1979).

    Date

    1976-1980

    Cote

    2200W/42

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    ZAC DU CANAL, DOSSIERS DU CENTRE HOSPITALIER D'EVRY, dossier de consultation de permis de construire : rapport de présentation (photographies de la maquette, pièces écrites, plans architecturaux, plan de masse) ; dossier de consultation de la commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (extrait du registre des délibérations, courriers, photographies de la maquette (1974-1979). DATE_ANALYSE "20140109

    Date

    1974-1988

    Cote

    2200W/41

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIERS DU CENTRE HOSPITALIER D'EVRY,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n° 091.340.00.C.1008 SCI DES ENTREPOTS PARIS SUD - ALBAT SA, bâtiments G et H, à LISSES : arrêté de permis de construire, courriers, avis, plans, notices, études, receptivité, formulaire de demande de permis (2000-2001) ; ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n°091.340.99.C.1012 , TAILLEUR INDUSTRIE SA, bâtiment F : notices, études, plans, déclaration d'achèvement de travaux (2000), déclaration d'ouverture de chantier (2000), arrêté de permis de construire (1999), avis, courriers, formulaire de demande de permis, réceptivité, autorisations, étude d'impact (1999-2000). DATE_ANALYSE "20140109

    Date

    1999-2001

    Cote

    2200W/40

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.98.C.1005, JET PARIS - JET SERVICES : déclaration d'ouverture de travaux (1999), courriers, arrêté de permis de construire (1998), avis, réceptivité, formulaire de demande de permis, plans, notices, engagements (1998-1999) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire modificatif n°091.235.98.C.1005 M1, JET PARIS-JET SERVICES : arrêté, courrier, avis, plans (1998) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.00.C.1008, MIRAGES - EXTRAND, projet de centre de tri automatisé : arrêté de permis, avis, courriers, réceptivité, formulaire de demande de permis, autorisations, notices, plans (2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    2200W/39

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    ZAI LES MALINES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE USINE PUBLICATIONS SA - SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR SPM, section AI 31, AI 32, AI 33 : dossier de vente des sections AI 31 et AI 32 (1978), arrêté de permis (1982), convention (1978), dossier de création et réalisation, cahier des charges de cession, courriers, paiements (1977 - 1979), courrier des notaires (1995), dossier de vente de la section AI 33 (1981) (1977-1995) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CHRISTO, section AH 26, convention n°900044 (1990) ; section AH 16, convention n° 87.025 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI L'ARGYRONETE, immeuble, section AI 28 (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA VANNE : section AI 27 (1979) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CARTOSUD : sections AI 46 (1982) et AI 15 (1979) (1979-1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA FORET : section AI 37 (1980), section AI 38 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UNIBAIL SA : section AI 53, convention n° 87.54 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UCIP BAIL : section AI 6 (1978) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE LA MECANIQUE MODERNE : section AI 45 (1982), section AI 35 (1978) (1978 - 1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI EVRY MALINES : section AI 3 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / COGERI SA : section AE 212, convention n° 892118 (1990) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / INDUSTRIE ET MANAGEMENT : dossier lacunaire (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / ETABLISSEMENTS MECADEC SA : section AI 4 (1978).

    Date

    1977-1995

    Cote

    2200W/38

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LES MALINES, dossier de cession, établissement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SA HLM PAX PROGRES PALLAS, 53 logements PLA, lot B1 : notices, plans d'architectes, formulaires de demande, tableau des surfaces, courriers, convention valant promesse de cession n° 946, cahier des charges de cession (1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LA NOUVELLE HABITATION DES PTT, résidence Pastorale, 27 logements PAP, lot B14 : formulaire de demande de permis, plans d'architectes, notices (1986) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire BATIR CENTRE ET FZ ARCHITECTES, 20 logements individuels, Lot A 23, lot B14 : arrêté de permis, plan de terrains, plan masse, façade, plans divers, courriers, avis, récépissés, notes manuscrites et shémas, dossiers et CV des architectes (1990) ; BATIR CENTRE ESSONNE - Les résidences de l'Yerres Evry les Aunettes rue de l'Essonne lot A23 : demande de permis de construire pour réalisation de 20 logements, notice explicative, plans.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2200W/37

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, notice, tableau des volumes, plan masse, plan architecturaux (1990) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, récépissé, notes manuscrites, avis, courriers, attestation, déclaration de commencement de travaux, tableau des volumes, notices, plan masse, plans architecturaux, plans divers, (1993) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, lot 3 : formulaire de demande de permis, notice, plan masse, plan architecturaux (1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2200W/36

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : formulaire de demande, courriers, avis, notices, plan de situation, plan masse, plans architecturaux (1993-1995) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5009, SOCIETE ARC PROMOTION 2, réduction de 120 à 115 logements collectifs, Le Noailles, Lot 3 : courrier, déclaration d'achèvement des travaux, notice, formulaire de demande, récépissé, avis, plan de situation, plans d'architecte, plan de voirie, espaces verts, plan masse (1994-1995) ; ESPACE HABITAT AUNETTES - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette-116 logements collectifs PLA : demande de permis de construire, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs diminués 116 logements passe à 93, augmentation des places de parkings accès modifié : demande de permis modificatif, plans ; ESPACE HABITAT - rue de l'Essonne-impasse de la chalouette, construction de logements collectifs locatifs : dossier de permis de construire modificatif n° 91-228-94C1015 du 31/03/1995, plans.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2200W/35

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM ATHENEE, 29 logements, lot B 14 : formulaire de demande, notices, plans d'architecte, plan réseaux, plan de situation, plan masse (1988) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N° 2, dossier de permis de construire SCI CARAT - FERINEL RESIDENCES, 97 logements, parcelle AZ 24 et AZ 7 : notices, shéma, plans d'aménagement extérieur, plan masse, plans d'architecte, plan de réseaux (1990) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire AOTEP - SA HLM TRADITION ET PROGRES, 147 logements pour fonctionnaires : courriers, avis, attestations, notices, plans d'architectes, plan de situation, plan masse, récépissé, formulaire de demande, photographies (1993-1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    2200W/33

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A 10 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE, lot A20 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22887C5037, SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE, lot A20 : demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI BCE, lot B10 et B122 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC STIM ET CIE, STIM IDF, Ilot A, lot B 11A : demande de permis de construire, plans.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2200W/32

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 22.87.C.5018 OPAC DU VAL DE MARNE, 42 logements PAP, lot B 161 : courriers, formulaire de demande, engagement, acte de l'association syndicale, notice, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse (1988) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire OPAC DU VAL DE MARNE, 34 logements PAP, lot B 161 : formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse (1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2200W/31

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire OPAC DU VAL DE MARNE, 42 logements PAP et 96 logements PLA, lot B16 et B 161 : formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, espaces verts (1986) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°228.91.C.5008 OPAC DU VAL DE MARNE, 42 logements PAP, lot B 161 : arrêté de permis, formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, espaces verts (1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    2200W/30

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC STIM ET CIE, STIM IDF, Ilot A, lot B 11A : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22883U0065, SCI RESIDENCE DES CHANTERELLES, lot A4 : demande de permis de construire modificatif, demande de permis de construire, plans.

    Date

    1984

    Cote

    2200W/29

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire ARC GESTION - SCCV ARC PROMOTION, Les Floriannes 43 logements PAP, tranche 4, ilot 21 : formulaire de demande, tableau SHON, notices, plan masse, plan de situation, plan d'architecte, VRD, plans divers (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX, 39 logements locatifs, 4 ème tranche, lot A 14 : récépissé, bordereaux, formulaire de demande, avis, notice, plan masse, plans d'architecte (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - SCI LA CLAIRIERE DE L'AUNETTE, 16 maisons, 24 appartements, Lot A 10 : formulaire de demande, notice, plan de situation, plan masse, plans d'architecte, plans VRD (1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5025. SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 84 logements PAP, lot A 7 : formulaire de demande, notice, plan masse, plans d'architectes (1984-1985).

    Date

    1984-1989

    Cote

    2200W/28

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire ARC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 2887C5038, SOCIETE LOGEMENT ET PATRIMOINE, lot A20 : demande de permis de construire modificatif, plans, note des architectes ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI DES AUNETTES, lot A12 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, OPAC DU VAL DE MARNE, lot B16 : demande de permis de construire, plans, rapport ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, OPAC DU VAL DE MARNE : dossier permis de construire modificatif, plans, rapport.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2200W/27

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, OPAC DU VAL DE MARNE, lot B161 : plans, rapport ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, OPAC DU VAL DE MARNE, lot B161: demande de permis de construire, plans, rapport ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5008, OPAC DU VAL DE MARNE, lot B161: demande de permis de construire, permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5068, FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE, secteur A3 : demande de permis de construire modificatif, plans.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2200W/26

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA BATI SERVICE, Le domaine du parc, lots A 9 et A 11, logements et cabinet médical : formulaire de demande, notice cabinet médical, statuts de l'association syndicale, plans d'architecte, plan masse des espaces verts (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.87.C.5053 SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, courriers, récépissés, avis, plans masse, plans d'architectes (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, notices, plans masse, plans d'architectes (1987) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 39 logements locatifs, Lot A 14 : arrêté de permis et demande d'annulation (1989), récépissé, courriers, avis, notes et croquis manuscrits, avant-projet, plan d'extension, presciptions urbanistiques, plan masse, plans logement duplex, cotes d'altitudes (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 38 logements locatifs, Lot A 14 : certificat de conformité, plans d'architecte, plan masse, formulaire de demande, notices (1991-1992).

    Date

    1986-1991

    Cote

    2200W/25

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EMMAUS, lot A5 : plans, notes ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1047, ESPACE HABITAT CONSTRUCTION, lot A46: permis de construire, demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2200W/24

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EDF : plans, courrier, étude d'impact ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°9122800C1024, IMMOBILIERE 3F : plans, courrier, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2200W/23

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE secteur A3 : plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SA BATIR : plans, demande de permis de construire ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EMMAUS, îlot 5A : plans, demande de permis de construire.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2200W/22

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE HELVIM France - SCI LES AUNETTES : lot A 12, 26 logements : notices, courriers, études préliminaires, plans, notes et schémas manuscrits, avis (1987-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1036 (1995), SONACOTRA - M. MARECHAUX, 281 logements, foyer, logements familiaux : arrêté de permis, courrier, avis, récépissés, additif au permis, attestations, formulaire de demande, plan de situation, plan de masse, plans d'architecte, plan VRD, notices (1994-1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5027 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 19 logements PAP, 2ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notice, plan masse, plan d'architecte (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5026 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 11 logements PAP, 3ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notices, statuts de l'association syndicale libre Les Aunettes et engagement, plan masse, plan d'architecte, photographies (1984-1985).

    Date

    1984-1995

    Cote

    2200W/21

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22883C0076, FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE, secteur A3 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22887C5018, SCCC VILLA PERGOLESE : plans, demande de permis de construire, demande de permis de construire modificatif.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2200W/20

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES LOGEMENTS FRANCAIS : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22887C5064, LES LOGEMENTS FRANCAIS : plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI LES COTTAGES/ IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2200W/19

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire OPAC DU VAL DE MARNE, 89 logements PLA, lot B 16 : formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES, lot B 141, 20 logements PAP : formulaire de demande, notices, descriptif des travaux, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, catalogue des plans des logements (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2200W/18

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22885C5051, PAX - PROGRES - PALLAS, lot B1: plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122801C6018, PAX - PROGRES - PALLAS, lot B1: plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22887C5017, OPAC DU VAL DE MARNE : demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SFHE, lot B13 : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2200W/17

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A8, 24 maisons, 36 appartements : formulaire de demande, notices, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, courriers, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1984) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire BATI SERVICE, le domaine du parc, 65 maisons individuelles, 1 immeuble collectif de 25 logements et 1 centre médical : formulaire de demande, notices, attestations, note d'information, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1989) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM DE L'ESSONNE, Lot A 6 , 62 logements : formulaire de demande, notice, plan masse, plan de situation, espaces verts, plans d'architectes, dossier de plans pour un permis modificatif (1984).

    Date

    1984-1989

    Cote

    2200W/16

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI LES VILLAS DE L'ORGE, lot B3 : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SAHLM LE BREAU, lot B5 : plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SAHLM LE BREAU, lot B5 : plans, demande de permis de construire.

    Date

    1985

    Cote

    2200W/15

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SEDAF, lot B2 / B4 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22885C5109, SAHLM LE BREAU, lot B5 : plans, demande de permis de construire modificatif, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5025, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5027, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2200W/14

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

    Date

    1987-1994

    Cote

    2200W/13

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, avant-projet, AO2A ARCHITECTES INGENIEURS, lot B7 : plans, notices, courriers ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, HLM LE HUREPOIX, lot B9b : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9128888C5045, HLM ATHENEE, lot B14 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2200W/12

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5028, ACL CONSTRUCTION SA, lot A 1 : plans, demande de permis de construire modificatif ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, ACL CONSTRUCTION SA, lot A 1 : plans, demande de permis de construire ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SFHE, lot B13 : plans, demande de permis de construire modificatif.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2200W/11

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot B12 et B121 : plans, demande de permis de construire ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI AUNETTE HABITAT, lot B9 : plans, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2200W/10

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5003, SCI LES RESIDENCES DE L'ESSONNE, lot A22 - C2 : permis de construire, plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES VILLAS DE L'ORGE 2, lot A22 - C2 : plans, demande de permis de construire ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI LES VILLAS DE L'ORGE 2, lot A22 - C2 : plans, demande de permis de construire modificatif ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22889C5037, BATIR CENTRE ESSONNE, lot A23 : permis de construire, courriers, plan ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, IDF CONSTRUCTION, lot A21.2 : demande de permis de construire, notices, plan ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22888C5017, SCCV ARC PROMOTION représenté par son gérant ARC GESTION, lot A21.A : demande de permis de construire modificatif, notices, plan.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2200W/9

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5065, SCI MAISONS CONTEMPORAINES, parcelle BC 648 ET 799 : courriers, plans, demande de permis ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122893C5043, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122891C5036, LES PAPILLONS BLANCS, parcelle BC 727 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5019, [non réalisé], LES PAPILLONS BLANCS, lots 20 et 21 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES PAPILLONS BLANCS, lot 21, Centre d'aide par le travail (CAT), notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, SORECIM lot 21 : demande de permis de construire modificatif, notices, courriers, plans.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2200W/7

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction : étude, devis, dossier d'appel d'offre, correspondance, plans (1974,1975), (1973-1975). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction de logements collectifs et pavillons individuels : permis de construire, plan parcellaire, plans des bâtiments collectifs (1968), plans des pavillons (1969) (1967-1974).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1786W/27

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La Fontaine...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Constructions de logements individuels : correspondance, documentation, compte-rendu de réunion, convention de cession de terrains, statuts, plans, dossier d'information, étude sur la maison individuelle américaine, à ossature bois, tableaux statistiques sur les logements individuels, article de presse.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1776W/263

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Constructions de logements individuels : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation de maisons individuelles et d'immeubles : lettres des sociétés, réponses, plaquettes de présentation des sociétés.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/168

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)