ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5003, SCI LES RESIDENCES DE L'ESSONNE, lot A22 - C2 : permis de construire, plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES VILLAS DE L'ORGE 2, lot A22 - C2 : plans, demande de permis de construire ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI LES VILLAS DE L'ORGE 2, lot A22 - C2 : plans, demande de permis de construire modificatif ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22889C5037, BATIR CENTRE ESSONNE, lot A23 : permis de construire, courriers, plan ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, IDF CONSTRUCTION, lot A21.2 : demande de permis de construire, notices, plan ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22888C5017, SCCV ARC PROMOTION représenté par son gérant ARC GESTION, lot A21.A : demande de permis de construire modificatif, notices, plan.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

Déplier tous les niveaux

Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle