ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5028 pour un totem, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5002 pour la création d'une verrière, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5040 pour l'édification d'un local pour stockage de containers, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134089C5028, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134081U0284, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire modificatif, permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134086C5022, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire, notices, déclaration d'ouverture de chantier ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire IKEA DEVELOPPEMENT SA : notice, courriers.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle