ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035, SEPPI, LOT A37 et A39 : courriers, acte de cession, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, secteur du Parc des Loges, dossier de permis de construire n° 09122890C5058, SCI DU PARC DES LOGES : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1016, M.DARWISH, CLINIQUE VETERINAIRE : courriers, permis de construire,demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1009 concernant un changement de destination (garage en cabinet médical) et modification façades, MEDIMAGE SARL : permis de construire, plans, courriers, demande de permis de construire, notice ; ZAC EVRY 1, Les Loges, dossier de permis de construire n° 09122888C5042, SEPPI : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122889C5026, SOBAL SA : courriers, plans, notices, demande de permis de construire.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle