ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SEDAF, lot B2 / B4 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22885C5109, SAHLM LE BREAU, lot B5 : plans, demande de permis de construire modificatif, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5025, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5027, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.

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AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français