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AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SEDAF, lot B2 / B4 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22885C5109, SAHLM LE BREAU, lot B5 : plans, demande de permis de construire modificatif, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5025, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22884C5027, SNC France - COTTAGES ET CIE/IDF SUD, lot A7 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
VILLE NOUVELLE ECONOMIE,action économique, AMENAGEMENT ACTION, ZONE D ACTIVITES ECONOMIE,action économique, LOGEMENT COLLECTIF EQUIPEMENT,immobilier, LOGEMENT INDIVIDUEL EQUIPEMENT,immobilier, LOGEMENT SOCIAL EQUIPEMENT,immobilier, 20è siècle