Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.6075, Villa AS3 (accès), SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.92.C.4015, accès, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, Villa d'entreprises, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, devis, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.91.C.4068, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.5045, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis,demande de permis, permis de construire, plans, cahier des charges de cession, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.89.C.5033, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5033, Bureaux et entrepôts, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.87.C.5020, clôture, SCI LES MAZAOS : courriers, avis, récépissés, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5032, Lot 15C, Bureaux, MAIF : courriers, avis, récépissés, demande de permis, notice, plans.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement