AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, notice, tableau des volumes, plan masse, plan architecturaux (1990) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, récépissé, notes manuscrites, avis, courriers, attestation, déclaration de commencement de travaux, tableau des volumes, notices, plan masse, plans architecturaux, plans divers, (1993) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, lot 3 : formulaire de demande de permis, notice, plan masse, plan architecturaux (1993).

Cote/Cotes extrêmes

2200W/36

Date

1990-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014