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AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).
Langue des unités documentaires
ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, notice, tableau des volumes, plan masse, plan architecturaux (1990) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, SCI VILLA MONCEAU ET FZ ARCHITECTES, 4 immeubles d'habitations : formulaire de demande de permis, récépissé, notes manuscrites, avis, courriers, attestation, déclaration de commencement de travaux, tableau des volumes, notices, plan masse, plans architecturaux, plans divers, (1993) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire, ARC PROMOTION 2, 120 logements collectifs, lot 3 : formulaire de demande de permis, notice, plan masse, plan architecturaux (1993).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement