AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A 10 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE, lot A20 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22887C5037, SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE, lot A20 : demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SCI BCE, lot B10 et B122 : demande de permis de construire, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC STIM ET CIE, STIM IDF, Ilot A, lot B 11A : demande de permis de construire, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/32

Date

1984-1987

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014