ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12B, 21 logements PLS, Cabinet HOLOWCO-THOMAS, SAPE SA : plans, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12A, 137 logements, programme de logements familiaux et de logements pour jeunes travailleurs, Atelier Jacques Levy, SAPE SA, dossier de permis de construire modificatif, permis initial 228.91.C.5041 : formulaire, notice, courrier, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Pierre et Marie Curie, 51 logements, Athénée SA HLM, Nicolas Mottez Architecte, BET AXE IB, permis n° 91.228.95.C.1006 : formulaire, permis, courriers, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, 16 maisons individuelles, WINDSOR : dossier de permis de construire modificatif au permis 288.88.C.5014: certificat de conformité, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14 H, lot 14I, 18 maisons, Kauffman and Broad : formulaire, plans.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle