ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire OPAC DU VAL DE MARNE, 89 logements PLA, lot B 16 : formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES, lot B 141, 20 logements PAP : formulaire de demande, notices, descriptif des travaux, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, catalogue des plans des logements (1987).

Aide à la recherche

2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

Déplier tous les niveaux

Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle