AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SA HLM PAX PROGRES PALLAS, 53 logements PLA, lot B1 : notices, plans d'architectes, formulaires de demande, tableau des surfaces, courriers, convention valant promesse de cession n° 946, cahier des charges de cession (1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LA NOUVELLE HABITATION DES PTT, résidence Pastorale, 27 logements PAP, lot B14 : formulaire de demande de permis, plans d'architectes, notices (1986) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire BATIR CENTRE ET FZ ARCHITECTES, 20 logements individuels, Lot A 23, lot B14 : arrêté de permis, plan de terrains, plan masse, façade, plans divers, courriers, avis, récépissés, notes manuscrites et shémas, dossiers et CV des architectes (1990) ; BATIR CENTRE ESSONNE - Les résidences de l'Yerres Evry les Aunettes rue de l'Essonne lot A23 : demande de permis de construire pour réalisation de 20 logements, notice explicative, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/37

Date

1985-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014