AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire ARC GESTION - SCCV ARC PROMOTION, Les Floriannes 43 logements PAP, tranche 4, ilot 21 : formulaire de demande, tableau SHON, notices, plan masse, plan de situation, plan d'architecte, VRD, plans divers (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX, 39 logements locatifs, 4 ème tranche, lot A 14 : récépissé, bordereaux, formulaire de demande, avis, notice, plan masse, plans d'architecte (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - SCI LA CLAIRIERE DE L'AUNETTE, 16 maisons, 24 appartements, Lot A 10 : formulaire de demande, notice, plan de situation, plan masse, plans d'architecte, plans VRD (1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5025. SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 84 logements PAP, lot A 7 : formulaire de demande, notice, plan masse, plans d'architectes (1984-1985).

Cote/Cotes extrêmes

2200W/28

Date

1984-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014