ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / TOIT ET JOIE SA HLM, lot 3 secteur E : acte de vente, demande de permis, demande de permis modificatif, courrier, pièces juridiques, extrait du registre du commerce, pièces signées, convention, cahier des charges de cession, plans (1978-1979) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 2 secteur E : copie acte de vente, convention valant promesse de cession, pièces signées, cahier des charges de cession, plans (1978) ; ZAC DES EPINETTES, PROJET DE CHAUFFERIE PROVISOIRE SECTEUR 1 LOT 13 : convention, courriers, demande de permis de construire, notices, plans (1978).

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

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Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle