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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Cote
PER554/6/193/1
 Date
mars 2019
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 193
  • Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Résultat n°2

Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Cote
PER554/6/193/1
 Date
mars 2019
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 194
  • Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Résultat n°3

La Norville
Cote
108J/10
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • La Norville
Résultat n°4

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/9
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°5

Arpajon
Cote
108J/7
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Arpajon
Résultat n°6

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/8
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°7

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°8

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Cote
2137W/24
 Date
2006-2009
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBREUSE, CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHEVANNES, NAINVILLE-LES-ROCHES, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, VERT-LE-GRAND
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Cote
2137W/21
 Date
2006-2009
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, EVRY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/10
 Date
2002-2009
 Lieu
SACLAS, DOURDAN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE CHALO-SAINT-MARS ET SAINT-HILAIRE, FORGES-LES-BAINS, RIS-ORANGIS Commune, ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, LINAS, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Cote
2137W/3
 Date
2002-2009
 Lieu
LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Cote
2137W/76
 Date
2004-2009
 Lieu
SACLAY, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, PREDECELLE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

Cote
2137W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), FORGES-LES-BAINS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°15

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/16
 Date
2002-2009
 Lieu
TORFOU, VILLEJUST, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BAULNE, CORBREUSE, MERANTAISE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS, LARDY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

Cote
2137W/6
 Date
2002-2009
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

Cote
2137W/14
 Date
2002-2009
 Lieu
CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

Cote
2137W/2
 Date
2002-2009
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, BOISSY-LE-SEC, CROSNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

Cote
2137W/22
 Date
2005-2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°21

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

Cote
2137W/9
 Date
2002-2009
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, VERT-LE-GRAND, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, COURANCES, SAINT-CHERON Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°22

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°513 : recyclage agricole des boues - Générale des eaux ; n° 512 : recyclage agricole de la station d'épuration des GRANGES-LE-ROI - Générale des eaux ; n°523 : rejet des eaux pluviales à LONGJUMEAU - KAUFFMAN&BROAD ; n° 532 bis : réalisation d'un forage de reconnaissance par la commune d'ETRECHY ; n°535 : réalisation d'un bassin de rétention par la commune d'ETRECHY ; n°545 : travaux de remblais et de reblais par la commune de VIRY-CHATILLON ; n°539 : rejet des eaux pluviales par la commune de VERRIERES-LE-BUISSON.

Cote
2137W/15
 Date
2002-2009
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 461: épandage des boues STEP au COUDRAY-MONTCEAUX ; n° 473 : rejet épandage gare routière Conseil Général de l'Essonne à BRIIS-SOUS-FORGES ; n°482 : forage ferme de Fraveuse - SA ALLAVOINE à BIEVRES ; n° 559 : rejet épandage lotissement rue Pasteur - société Foncier Conseil à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/11
 Date
2002-2009
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BRIIS-SOUS-FORGES, BIEVRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°24

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2137W/7
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS, ORVEAU, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°25

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

Cote
2137W/19
 Date
2002-2009
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°26

JACQUELINE RIU à XANAKA.
Cote
2959W/4
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°27

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 309 : création de surfaces imperméabilisées - Société CEPCO ; n°327 : construction d'un collège sur la commune de NOZAY - société SAMBOE ; n°468 : travaux de fauchage et de curage -SIAVB ; n°534 : déclaration de réhabilitation du terrain sente du portereau - ETAMPES ; n°542 : rejet des eaux pluviales à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/12
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, NOZAY, ETAMPES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°28

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : diverses déclarations de régularisation de forage ou de successions ; chemise à sangle avec 37 récépissés de régularisation de forage délivrés le 28 avril 2003 ; 18 dossiers de déclarations de successions ou de régularisations de forage.

Cote
2137W/20
 Date
2002-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°598 : rejet des eaux pluviales à JUVISY-SUR-ORGE - SNC Parc Montesuy Apollonia ; n°447 : étude de valorisation agricole -SIA Région D'ETAMPES.

Cote
2137W/17
 Date
2002-2009
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°30

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

Cote
2137W/8
 Date
2002-2009
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, BALLAINVILLIERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°31

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

Cote
2137W/13
 Date
2002-2009
 Lieu
LEUDEVILLE, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, EPINAY-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 367: travaux aménagement d'un parc urbain à SAINT-CHERON ; n° 369: rejets des eaux pluviales de la ZAC - société LOTICIS GEOTERRE à CHEPTAINVILLE ; autorisation N°365 : rejet des eaux pluviales de la rivière de l'orme - EPA EVRY à RIS-ORANGIS ; autorisation n° 370 : création d'une zone imperméabilisée au COUDRAY-MONTCEAUX.

Cote
2137W/5
 Date
2002-2009
 Lieu
CHEPTAINVILLE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°33

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00026 : réalisation de deux forages de reconnaissance à YERRES ; n°91-2007- 00025 : réalisation de piézomètre à JUVISY-SUR-ORGE - Mandataire, M. Jonathan DURIEUX ; n° 91-2007-00023 : réalisation d'un plan d'eau à MORANGIS ; n°91-2007-00022 : rejet des eaux pluviales à CHILLY-MAZARIN - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2007-00019 : travaux d'aménagement des berges de la Chalouette à ETAMPES (1er juin 2007 - 1er mai 2009).

Cote
2137W/27
 Date
2007-2009
 Lieu
YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°34

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

Cote
2137W/32
 Date
2008-2009
 Lieu
EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, DOURDAN Commune, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, YVETTE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°35

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - années 2008-2009.

Cote
2137W/101
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°36

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°37

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

Cote
2137W/4
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°38

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

Cote
2137W/18
 Date
2002-2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MEROBERT, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), CHEVREUSE (VALLEE DE), GOMETZ-LE-CHATEL, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°39

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00021 : rejet des eaux pluviales à ARPAJON - Conseil Régional Ile de France ; n°91-2007-00039 : rejet des eaux pluviales à LEUVILLE-SUR-ORGE - Société BOUYGUES Immobilier ; n°91-2007-00037 : rejet des eaux pluviales à ETAMPES - SARL la propriété familiale (1er décembre 2007 - 1er octobre 2008).

Cote
2137W/28
 Date
2007-2008
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°40

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

Cote
2137W/31
 Date
2008
 Lieu
MEREVILLE Commune, SAINT-VRAIN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°41

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Cote
2137W/33
 Date
2008
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, MASSY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, MARCOUSSIS, YVELINES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°42

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00018 : rejet des eaux pluviales à BOURAY-SUR-JUINE -SNCLOTIBEY ; n°91-2007-00017 : rejet des eaux pluviales à VERT-LE-PETIT - société TEPACTER ; n°91-200700014 : plan d'épandage des boues sur la station de Valenton - S.I.A.A.P. ; n° 91-2007-00010 : rejet des eaux pluviales pour la construction d'un gymnase communal à FORGES-LES-BAINS (1er avril 2007 - 1er avril 2008).

Cote
2137W/25
 Date
2007-2008
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, VERT-LE-PETIT, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°43

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : modification de récépissé n° 91-2007-00040 STE PROMO GERIM ; n°91-2008-00039 : mise à jour du plan d'épandage des boues de MILLY-LA-FORET par la SI DE LA VALLEE SUP DE L'ECOLE ; n°91-2008-00038 : plan d'épandage agricole des boues du VAL-SAINT-GERMAIN par la SI DU VAL ST CYR ; n°91-2008-00037 : rejet des eaux pluviales à BALLAINVILLIERS par la SAS DES HAUTS FRESNAIS (1er octobre - 1er décembre 2008).

Cote
2137W/34
 Date
2008
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BALLAINVILLIERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°44

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Cote
2137W/30
 Date
2007-2008
 Lieu
BRUNOY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, PLESSIS-PATE (LE), AVRAINVILLE, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°45

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

Cote
2137W/26
 Date
2007-2008
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, CHEVREUSE (VALLEE DE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°46

ACCENTURE SAS à ZAO.
Cote
2959W/2
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°47

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 619 (91-2006-00049) : rejet des eaux pluviales ZAC du Lièvre d'or à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°627 : réalisation d'un site propre de transport entre MASSY et PALAISEAU par le Conseil Général de l'Essonne ; n°677 : rejet des eaux pluviales à EVRY et CORBEIL - SNC HEVEIL (18 juillet 2006 - 1er décembre 2007).

Cote
2137W/23
 Date
2006-2007
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°48

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2007.

Cote
2137W/100
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°49

AUTO LAV à VERITAS.
Cote
2959W/1
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°50

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

Cote
2018W/14
 Date
1999-2006
 Lieu
CROSNE, EVRY Commune
 Type de document
plan, permis de construire, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...
Résultat n°51

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2006.

Cote
2137W/99
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°52

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

Cote
2137W/43
 Date
1998-2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°53

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

Cote
2137W/48
 Date
1998-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU), CORBREUSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°54

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x0787 (19 octobre 1999 - 22 juillet 2005), dossier 2000x1023 (25 janvier 2001 - 27 juillet 2005), dossier 2000x1606 (21 novembre 2000 - 18 janvier 2005), dossier 2001x0056 (16 janvier 2001 - 23 décembre 2004), dossier 2002x1666 et 2002x1667 (21 octobre 2002 - 21 juin 2004), dossier 2002x1868 et 2002x1869 (20 novembre 2002 - 16 mai 2005), dossier 2002x1944 (3 décembre 2002 - 15 février 2005), dossier 2003x1101 et 2003x1102 (4 juillet 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1313 (19 août 2003 - 13 mai 2005).

Cote
1925W/5
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°55

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Cote
2137W/47
 Date
1998-2005
 Lieu
TIGERY, ETIOLLES, BREUILLET, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°56

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x1740 (3 novembre 1999 - 20 juillet 2004), dossier 1999x1741 (3 novembre 1999 - 8 octobre 2002), dossier 2002x1466 et 2002x1467 (23 septembre 2002 - 8 novembre 2004), dossier 2002x1945 (2 décembre 2002 - 25 novembre 2004), dossier 2003x1013 et 2003x1014 (23 juin 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1227 (8 août 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2003x1851 et 2003x1852 (25 novembre 2003 - 24 mai 2005), dossier 2003x2213 et 2003x2214 (16 janvier 2004 - 24 mai 2005).

Cote
1925W/18
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°57

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1557 et 2001x1558 (22 novembre 2001 - 9 décembre 2005), dossier 2002x0768 (18 juin 2002 - 20 août 2004), dossier 2002x0769 (18 juin 2002 - 4 novembre 2005), dossier 2002x1516 et 2002x1517 (26 septembre 2002 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0812 et 2003x0813 (22 mai 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1166 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1986 (29 octobre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2003x2174 et 2003x2175 (16 janvier 2004 - 29 avril 2005), dossier 2003x2238 et 2003x2239 (9 janvier 2004 - 27 avril 2005), dossier 2004x1503 (23 juillet 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1825 (4 octobre 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x1992 et 2004x1993 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/15
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°58

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1147 et 2003x1148 (31 juillet 2003 - 13 mai 2005), dossier 2003x1180 (14 août 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1683 (10 octobre 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1896 et 2003x1897 (2 décembre 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0138 et 2004x0139 (1er mars 2004 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0343 et 2004x0344 (29 mars 2004 - 7 novembre 2005), dossier 2004x0640 (17 février 2004 - 31 août 2005), dossier 2004x0646 et 2004x0647 (6 mai 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0716 et 2004x0717 (19 mai 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2005x1031 (21 juin - 21 novembre 2005).

Cote
1925W/17
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°59

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°355 : DIG et autorisation deconstruire un bassin de retenue à LONGJUMEAU par le SIAHVY ; n°356 : réalisation du système d'assainissement par la commune de BOUTERVILLIERS ; n°357 : création d'une zone imperméabilisée à VILLABE par la SOGAM.

Cote
2137W/42
 Date
1998-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, LONGJUMEAU Commune, BOUTERVILLIERS, VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°60

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2002x1427 (11 septembre 2002 - 23 décembre 2004), dossier 2003x1077 (3 juillet 2003 - 29 avril 2005), dossier 2003x1963 et 2003x1964 (9 décembre 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0189 et 2004x0190 (15 mars 2004 - 7 septembre 2005), dossier 2001x1790 (19 novembre 2001 - 29 avril 2005), dossier 2001x1791 (19 novembre 2001 - 11 février 2004), dossier 2003x1188 (14 août 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0441 (8 avril 2004 - 7 mars 2005), dossier 2004x0471 (9 avril 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1744 et 2004x1745 (20 septembre 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2005x0490 (17 mars 2005 - 29 juin 2005).

Cote
1925W/12
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°61

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°2 : forage pour captage des eaux souterraines à CORBEIL-ESSONNES par la Société TERRE ; n°295 : programme pluriannuel d'entretien de la Juine.

Cote
2137W/35
 Date
1998-2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°62

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1457 et 2003x1458 (9 septembre 2003 - 3 février 2005), dossier 2003x1971 (16 décembre 2003 - 7 septembre 2005), dossier 2003x2048 et 2003x2049 (19 décembre 2003 - 16 mai 2005), dossier 2003x2314 et 2003x2315 (2 février 2004 - 31 mai 2005), dossier 2004x0170 (27 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0404 et 2004x0405 (6 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0542 et 2004x0543 (9 avril 2004 - 16 août 2005), dossier 2004x0957 (29 avril 2004 - 9 mars 2005), dossier 2004x2144 et 2004x2145 (6 décembre 2004 - 24 mai 2005).

Cote
1925W/23
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°63

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°334 suite : DIG et autorisation - SIVO ; n°337 : autorisation d'exploiter le forage agricole à CHALO-SAINT-MARS par EARL DE LA CHARMOISE.

Cote
2137W/40
 Date
1998-2005
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°64

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x0059 et 2001x0060 (16 janvier 2001 - 23 janvier 2005), dossier 2001x1015 et 2001x1016 (23 août 2001 - 22 avril 2004), dossier 2002x1269 et 2002x1270 (5 août 2002 - 14 mai 2004), dossier 2002x2093 et 2002x2094 (27 décembre 2002 - 15 décembre 2004), dossier 2003x0724 et 2003x0725 (12 mai 2003 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0838 et 2003x0839 (28 mai 2003 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0979 et 2003x0980 (17 juin 2003 - 3 février 2005), dossier 2003x0991 (18 juin 2003 - 28 juin 2005), dossier 2003x1145 (11 août 2003 - 18 janvier 2005).

Cote
1925W/16
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°65

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x630 et 2000x0631 (6 novembre 2000 - 7 novembre 2005), dossier 2001x1892 (14 janvier 2002 - 11 juillet 2005), dossier 2002x1226 et 2002x1227 (1er août 2002 - 16 avril 2004), dossier 2002x2038 et 2002x2039 (16 décembre 2002 - 29 juillet 2004), dossier 2003x1974 et 2003x1975 (16 décembre 2003 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0086 et 2004x0087 (3 mars 2004 - 29 juin 2005), dossier 2004x0351 (5 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1913 et 2004x1914 (21 octobre 2004 - 4 novembre 2005).

Cote
1925W/10
 Date
2000-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°66

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1277 et 2001x1278 (8 octobre 2001 - 18 janvier 2005), dossier 2003x0284 et 2003x0285 (14 février 2003 - 1er avril 2005), dossier 2003x1598 et 2003x1599 (30 septembre 2003 - 26 janvier 2005), dossier 2003x1947 (4 novembre 2003 - 3 novembre 2004), dossier 2003x2160 et 2003x2161 (27 novembre 2003 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0051 et 2004x0052 (2 février 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x0219 (16 mars 2004 - 18 janvier 2005), dossier 2004x1819 et 2004x1820 (7 octobre 2004 - 7 septembre 2005).

Cote
1925W/19
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°67

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Cote
2137W/44
 Date
1998-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°68

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1195 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1417 et 2003x1418 (1er septembre 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1681 (10 octobre 2003 - 23 mai 2005), dossier 2003x1881 (17 juin 2004 - 28 juin 2005), dossier 2003x2216 et 2003x2217 (22 janvier 2004 - 16 août 2005), dossier 2003x2246 et 2003x2247 (20 janvier 2004 - 28 juin 2005), dossier 2004x0096 et 2004x0097 (3 mars 2004 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0236 et 2004x0237 (19 mars 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0462 (19 avril 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2004x1373 (19 avril 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1782 (29 septembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1988 et 2004x1989 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x2179 et 2004x2180 (8 décembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/14
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°69

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/45
 Date
1998-2005
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-ESCOBILLE, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°70

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°395 : rejet des eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire d'ORLY par ADP.

Cote
2137W/50
 Date
1998-2005
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°71

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1997x1591 (30 octobre 1997 - 28 mars 2001), dossier 2001x2050 (16 décembre 2002 - 22 février 2005), dossier 2001x2244 et 2001x2245 (15 janvier 2003 - 23 février 2005), dossier 2003x0264 (14 février 2003 - 17 mars 2005), dossier 2003x0329 et 2003x0330 (25 février 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x0736 (30 janvier 2004 - 3 février 2005),dossier 2003x0857 (28 mai 2003 - 22 juin 2005), dossier 2003x1267 (8 juillet 2004 - 13 mai 2005), dossier 2003x1766 et 2003x1767 (30 octobre 2003 - 16 mai 2005), dossier 2004x0140 (1er mars 2004 - 16 août 2005), dossier 2004x0201 et 2004x0202 (23 mars 2004 - 27 juillet 2005),dossier 2004x0791 et 2004x0792 (1er juin 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1877 (11 octobre 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1917 (19 octobre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1937 (22 octobre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2005x1228 (7 juillet 2005 - 21 novembre 2005).

Cote
1925W/9
 Date
1997-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°72

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x0807 (26 juin 2000 - 11 avril 2005), dossier 2001x1145 (11 septembre 2001 - 4 novembre 2005), dossier 2001x2012 (21 janvier 2002 - 18 octobre 2005), dossier 2002x0939 et 2002x0940 (2 juillet 2002 - 26 octobre 2004), dossier 2002x1857 (14 novembre 2002 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0166 et 2003x0167 (6 février 2003 - 17 novembre 2004), dossier 2003x0579 et 2003x0580 (11 avril 2003 - 15 décembre 2004), dossier 2003x1279 et 2003x1280 (12 août 2003 - 17 mars 2005).

Cote
1925W/3
 Date
2000-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°73

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°295 suite : programme entretien de la Juine ; n°301 : construction d'une station d'épuration dans le district de MAISSE.

Cote
2137W/36
 Date
1998-2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), MAISSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°74

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Cote
2137W/77
 Date
2004-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°75

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°399 : DIG et autorisation de rélaiser l'aménagement du lac de Lozère à ORSAY et PALAISEAU par le SIAHVY ; n°352 : DUP et périmètre de protection du captage Milly 3 à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/51
 Date
1998-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°76

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°302 : construction d'une station d'épuration à ETAMPES ; n°303 : construction d'une STEP et rejets à ANGERVILLIERS.

Cote
2137W/37
 Date
1998-2005
 Lieu
ETAMPES Commune, ANGERVILLIERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°77

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1678 (30 novembre 2001 - 23 mai 2005), dossier 2002x2165 et 2002x2166 (9 janvier 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x0156 (3 février 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1378 et 2003x1379 (25 août 2003 - 22 mars 2005), dossier 2003x1834 et 2003x1835 (25 novembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0004 et 2004x0005 (17 février 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0148 (16 janvier 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x0210 (19 mars 2004 - 31 mai 2005), dossier 2004x0278 (18 mai 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1721 (14 septembre 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1818 (7 octobre 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2003x1898 (2 décembre 2003 - 11 avril 2005), dossier 2003x2058 (29 décembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1996 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/20
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°78

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

Cote
2137W/38
 Date
1998-2005
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°79

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x1578 (16 novembre 2000 - 5 avril 2005), dossier 2001x0276 (19 mars 2001 - 18 janvier 2005), dossier 2002x1248 et 2002x1249 (1er août 2002 - 23 décembre 2004), dossier 2003x0301 (24 février 2003 - 26 janvier 2005), dossier 2003x0603 et 2003x0604 (12 mai 2003 - 7 décembre 2004), dossier 2003x0764 et 2003x0765 (20 mai 2003 - 1er juillet 2005), dossier 2003x0773 et 2003x0774 (27 mai 2003 - 22 décembre 2004), dossier 2003x1097 et 2003x1098 (11 juin 2003 - 20 octobre 2004), dossier 2003x1595 (30 septembre 2003 - 13 mai 2005), dossier 2003x1882 (3 décembre 2003 - 27 avril 2005), dossier 2003x2358 (5 février 2004 - 27 avril 2005).

Cote
1925W/1
 Date
2000-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°80

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2004x0067 (16 février 2004 - 1er juillet 2005), dossier 2004x0377 (30 mars 2004 - 31 août 2005), dossier 2004x0497 et 2004x0498 (8 avril 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x0563 (19 avril 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x0762 (25 mai 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2004x0836 et 2004x0837 (15 juin 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2004x1666 (10 septembre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1842 et 2004x1843 (5 octobre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2005x0226 (3 février - 29 juin 2005).

Cote
1925W/2
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...