Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x0807 (26 juin 2000 - 11 avril 2005), dossier 2001x1145 (11 septembre 2001 - 4 novembre 2005), dossier 2001x2012 (21 janvier 2002 - 18 octobre 2005), dossier 2002x0939 et 2002x0940 (2 juillet 2002 - 26 octobre 2004), dossier 2002x1857 (14 novembre 2002 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0166 et 2003x0167 (6 février 2003 - 17 novembre 2004), dossier 2003x0579 et 2003x0580 (11 avril 2003 - 15 décembre 2004), dossier 2003x1279 et 2003x1280 (12 août 2003

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/3

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques