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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Cote/Cotes extrêmes

2137W/33

Date

2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, MASSY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, MARCOUSSIS, YVELINES, JUVISY-SUR-ORGE Commune

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, eau pluviale, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration