Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1277 et 2001x1278 (8 octobre 2001 - 18 janvier 2005), dossier 2003x0284 et 2003x0285 (14 février 2003 - 1er avril 2005), dossier 2003x1598 et 2003x1599 (30 septembre 2003 - 26 janvier 2005), dossier 2003x1947 (4 novembre 2003 - 3 novembre 2004), dossier 2003x2160 et 2003x2161 (27 novembre 2003 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0051 et 2004x0052 (2 février 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x0219 (16 mars 2004 - 18 janvier 2005), dossier 2004x1819 et 2004x1820 (7 octobre 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/19

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques