Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DES EAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2137W/29

Date

2007-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques