Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1147 et 2003x1148 (31 juillet 2003 - 13 mai 2005), dossier 2003x1180 (14 août 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1683 (10 octobre 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1896 et 2003x1897 (2 décembre 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0138 et 2004x0139 (1er mars 2004 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0343 et 2004x0344 (29 mars 2004 - 7 novembre 2005), dossier 2004x0640 (17 février 2004 - 31 août 2005), dossier 2004x0646 et 2004x0647 (6 mai 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0716 et 2004x0717 (19 mai 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2005x1031 (21 juin

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/17

Date

2003-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques