NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2004x0067 (16 février 2004 - 1er juillet 2005), dossier 2004x0377 (30 mars 2004 - 31 août 2005), dossier 2004x0497 et 2004x0498 (8 avril 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x0563 (19 avril 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x0762 (25 mai 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2004x0836 et 2004x0837 (15 juin 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2004x1666 (10 septembre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1842 et 2004x1843 (5 octobre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2005x0226 (3 février - 29 juin 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/2

Date

2004-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques