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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Cote/Cotes extrêmes

2137W/21

Date

2006-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, EVRY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, traitement des eaux usées, eau pluviale, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration