Aide à la recherche

AMENAGEMENT DES EAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/9

Date

2002-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, VERT-LE-GRAND, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, COURANCES, SAINT-CHERON Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, nappe d'eau, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration